Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
- FRAC01139-11W
- Fonds
- 1971-1996
Le fonds de l’association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon est relativement complet.
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Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Le fonds de l’association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon est relativement complet.
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Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Le fonds de l’association foncière de remembrement de Pouillat est relativement complet. Néanmoins quelques lacunes sont à observer, en particulier :
• les budgets et comptes de 1981 à 1984 inclus ;
• les dossiers concernant les travaux connexes au remembrement.
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Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
L’AFR est en déclin à la fin des années 1980. Les opérations comptables se raréfient, voire deviennent quasi inexistantes. Ce fait peut expliquer l’absence de bordereaux de titres de recette entre 1985 et 1989 de bordereaux de mandats à compter de 1988. Elle est probablement dissoute dans les années-là.
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Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
L’AFR est en déclin à partir du début des années 2000. Les opérations comptables se raréfient, voire deviennent quasi inexistantes. Ce fait peut expliquer l’absence de bordereaux de titres de recette à compter de 2001 de bordereaux de mandats à compter de 2007.
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Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Le fonds de l'AFR de Tossiat semble complet.
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Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Les budgets et comptes pour la période 1977-1980 sont portés manquants.
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Le fonds est composé de documents relatifs au fonctionnement de l’AFR, à son personnel, au remembrement de la commune et aux travaux engagés. La collection des budgets et comptes est complète. On trouve également quelques documents relatifs aux opérations immobilières effectuées par l’AFR.
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Fonds de l'association Jeunesses de l'Union fédérale - section de Vandeins
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Fonds de l'école ménagère et agricole de Lhuis
Le fonds est constitué de 184 diapositives couleur 4x4, 223 reproductions photographiques sur papier noir et blanc et 37 documents d'archives.
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Fonds des sociétés musicales de Villebois, Montalieu et du Sault-du-Rhône
Parmi les partitions de musique des fanfares de Villebois et Montalieu, on trouve de nombreuses musiques locales : Salut à Priay, Le Chant des bugistes, Marche gessienne, Sur les bords du Rhône, Fleur bressane, Les Enfants de l’Ain, Les Échos du Revermont. Elles sont l’œuvre des compositeurs Jean-Marie Champel, F. Grivet ou encore Robert Martin.
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Fonds du Comité républicain de Confrançon
Statuts, registre des délibérations, listes des membres, état des cotisations, factures.
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Fonds du syndicat de la Grande Veyle
Le fonds est lacunaire et constitué uniquement de documents relatifs à la constitution du syndicat.
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Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Le fonds est constitué de documents du comité syndical, de la comptabilité, de contentieux et de différends avec les propriétaires des moulins et de travaux d’irrigation des prairies. Les registres des délibérations semblent complets.
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Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Le fonds est constitué de documents du comité syndical, de la comptabilité, du personnel, et de travaux d’électrification.
Les budgets et comptes sont lacunaires depuis l’origine du syndicat jusqu’au milieu des années 1950, où on ne trouve aucun document . On trouve un cahier des délibérations couvrant la période 1924-1926 et un registre des délibérations pour la période 1956-1996.
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Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Le fonds est constitué de documents du comité syndical, de la comptabilité, du personnel, et de travaux d’aménagement des cours d’eau. On trouve un seul registre des délibérations qui concerne la période 1961-1966.
Quelques lacunes sont à noter, notamment dans les budgets et comptes pour la période 2000 à 2003 et début 2004.
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Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Le fonds est constitué de documents du comité syndical, de la comptabilité, du personnel, et de travaux d’électrification.
Les budgets et comptes sont complets depuis l’origine du syndicat jusqu’à sa dissolution, excepté pour la période 1940-1960 où on ne trouve aucun document [1] . On trouve un cahier des délibérations couvrant la période 1924-1926 et un registre des délibérations pour la période 1956-1996.
[1] Étant donné la dispersion initiale du fonds, il est probable que cette partie du fonds soit encore conservée à la mairie de Vernoux ; le secrétaire communal ayant assuré pendant quelques années le secrétariat du syndicat.
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Fonds privé de Dominique Colombat
Papiers privés : certificat de bonne conduite, certificat de police, correspondance.
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Fonds privé de la famille Fournier
Papiers privés : quittances, factures, comptes, ordonnance médicale, correspondance.
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Fonds privé de l'hôtel-boulangerie Jean Deglétagne
Registres des farines, agendas de bureau servant de livres de comptes.
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Papiers privés : titres de propriétés, actes notariés, baux de location, contrat, polices d’assurance, exploits d’huissier, jugements, acte d’état civil, acte de concession au cimetière, livre de comptes, quittances, factures.
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Fonds syndical du syndicat des eaux de la région d'Ambérieu-en-Bugey (SIERA)
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