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Sujets
Sujets terme Note sur la portée et contenu Descriptions archivistiques décompte Notices d’autorité décompte
10e siècle 0 0
11e siècle 0 0
12e siècle 0 0
13e siècle (1) 0 0
14e siècle 4 0
15e siècle 10 0
16e siècle (7) 30 0
17e siècle (6) 63 1
18e siècle (6) 204 1
19e siècle (15) 13 1
20e siècle (42) 0 1
21e siècle 0 1
5e siècle 0 0
6e siècle 0 0
7e siècle 0 0
8e siècle 0 0
9e siècle 0 0
abandon de famille 0 0
abandon d'enfant 4 0
abattoir 13 0
abolition 0 0
Abolition de l'esclavage (1848) 0 0
abri 0 0
absentéisme scolaire 0 0
abstention 0 0
abus de fonction 0 0
accession à la propriété

Utilisé pour : épargne logement

0 0
accident des transports

Utilisé pour : catastrophe ferroviaire, accident de la route, catastrophe aérienne, déraillement, naufrage

3 0
accident du travail 17 0
accident scolaire

Utilisé pour : assurance scolaire

0 0
accord de travail 0 0
accouchement 0 0
accueil périscolaire

Utilisé pour : garderie scolaire

  • S'emploie pour l'accueil des enfants avant et à la sortie de l'école.
0 0
acquisition 10 0
acquisition domaniale

Utilisé pour : acquisition foncière

90 0
acquittement 0 0
acte authentique

Utilisé pour : testament

59 0
acte civil public 0 0
acte de congrès 0 0
acte de société 0 0
acte d'opposition (4) 0 0
acte sous seing privé 1 0
action culturelle (1) 0 0
action économique (19) 0 0
action humanitaire (2)

Utilisé pour : bienfaisance

1 0
action sanitaire (12)

Utilisé pour : hygiène sociale

0 0
action sociale (3) 0 0
activité ménagère 0 0
adhésion 11 0
adjudication 112 0
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