Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1879-1929 (Production)
Niveau de description
Groupe de fonds
Étendue matérielle et support
0,60 ml
Zone du contexte
Nom du producteur
Nom du producteur
Nom du producteur
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds privés entrés par voie extraordinaire à une date inconnue.
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Parmi les partitions de musique des fanfares de Villebois et Montalieu, on trouve de nombreuses musiques locales : Salut à Priay, Le Chant des bugistes, Marche gessienne, Sur les bords du Rhône, Fleur bressane, Les Enfants de l’Ain, Les Échos du ... »
Mode de classement
Les archives d’origine privée entrées par voie extraordinaire sont classées en séries S du cadre de classement des archives communales de 1926.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
La consultation des archives privées est réglementée par les articles L. 213-6 du Code du patrimoine.
Conditions de reproduction
Les partitions de musique sont soumises aux droits d’auteur (articles L.123-1 à L.123-10 du Code de la propriété intellectuelle).
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »
Statut
Final
Niveau de détail
Complet
Dates de production, de révision, de suppression
2014-07-13 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Note de l'archiviste
Notice élaborée par Eugénie Bonnafous, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).