Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1901-1924 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Le siège était fixé à Confrançon.
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Statuts, registre des délibérations, listes des membres, état des cotisations, factures.
Mode de classement
Les archives d’origine privée entrées par voie extraordinaire sont classées en séries S du cadre de classement des archives communales de 1926.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
La consultation des archives privées est réglementée par les articles L. 213-6 du Code du patrimoine.
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Instruments de recherche
Bonnafous Eugénie, Commune de Confrançon. Inventaire des archives (1596-2012), Péronnas : CDG 01, 2012.
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »
Statut
Final
Niveau de détail
Complet
Dates de production, de révision, de suppression
2015-03-29 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Note de l'archiviste
Notice élaborée par Eugénie Bonnafous, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).