Fonds FRAC01115-S2 - Fonds du Comité républicain de Confrançon

Zone d'identification

Cote

FRAC01115-S2

Titre

Fonds du Comité républicain de Confrançon

Date(s)

  • 1901-1924 (Production)

Niveau de description

Fonds

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Le siège était fixé à Confrançon.

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Statuts, registre des délibérations, listes des membres, état des cotisations, factures.

Mode de classement

Les archives d’origine privée entrées par voie extraordinaire sont classées en séries S du cadre de classement des archives communales de 1926.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

La consultation des archives privées est réglementée par les articles L. 213-6 du Code du patrimoine.

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

  • latin

Instruments de recherche

Bonnafous Eugénie, Commune de Confrançon. Inventaire des archives (1596-2012), Péronnas : CDG 01, 2012.

Mots-clés

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

FR28011201200016_DA_000000019

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »

Statut

Final

Niveau de détail

Complet

Dates de production, de révision, de suppression

2015-03-29 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Note de l'archiviste

Notice élaborée par Eugénie Bonnafous, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).