Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1788-1839 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fond privé entré par voie extraordinaire à une date inconnue.
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Papiers privés.
Mode de classement
Les archives d’origine privée entrées par voie extraordinaire sont classées en séries S du cadre de classement des archives communales de 1926.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
La consultation des archives privées est réglementée par les articles L. 213-6 du Code du patrimoine.
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »
Statut
Final
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision, de suppression
2014-09-22 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Note de l'archiviste
Notice élaborée par Eugénie Bonnafous, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).