Fonds FRAC01407-6S - Fonds de l'hospice de Seyssel

Zone d'identification

Cote

FRAC01407-6S

Titre

Fonds de l'hospice de Seyssel

Date(s)

  • 1731-1806 (Production)

Niveau de description

Fonds

Étendue matérielle et support

2 liasses

Zone du contexte

Nom du producteur

(18/20)

Histoire administrative

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Fonds privé entré par voie extraordinaire à une date inconnue.

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Les archives d’origine privée entrées par voie extraordinaire sont classées en séries S du cadre de classement des archives communales de 1926.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

La consultation des archives privées est réglementée par les articles L. 213-6 du Code du patrimoine.

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

  • latin

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

FR28011201200016_DA_000000140

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

Statut

Ébauche

Niveau de détail

Moyen

Dates de production, de révision, de suppression

2021-04-22 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Sources

Note de l'archiviste

Notice élaborée par Jordi Rubió, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés