Fonds FRAC01412-S2-4 - Fonds privé de l'hôtel-boulangerie Jean Deglétagne

Liste des adhérents au banquet des défenseurs de la Patrie, vue 01.Liste des adhérents au banquet des défenseurs de la Patrie, vue 02.Menu de l'hôtel-boulangerie tenue par Jean Deglétagne, vue 01.Menu de l'hôtel-boulangerie tenue par Jean Deglétagne, vue 02.

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Zone d'identification

Cote

FRAC01412-S2-4

Titre

Fonds privé de l'hôtel-boulangerie Jean Deglétagne

Date(s)

  • 1902-1926 (Production)

Niveau de description

Fonds

Étendue matérielle et support

Le fonds représente 0,40 mètres linéaires (ml) d’archives.

Zone du contexte

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Ces documents ont été déposées dans les archives de la mairie de Sulignat par Jacques Dufour à une date inconnue (d'après une note).

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Registres des farines, agendas de bureau servant de livres de comptes.

Mode de classement

Les archives d’origine privée entrées par voie extraordinaire sont classées en séries S du cadre de classement des archives communales de 1926

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

La consultation des archives privées est réglementée par les articles L. 213-6 du Code du patrimoine.

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

  • latin

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.

Instruments de recherche

ESCOFFIER Blandine, Commune de Sulignat. Inventaire des archives (1626-2024), Péronnas : CDG 01 : 2024

Mots-clés

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

FR28011201200016_DA_000000186

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Statut

Révisé

Niveau de détail

Complet

Dates de production, de révision, de suppression

2024-08-07 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Note de l'archiviste

Notice élaborée par Blandine Escoffier, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).