Fonds FRAC01216-12W2 - Fonds privé de Simone Lefeuvre

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Zone d'identification

Cote

FRAC01216-12W2

Titre

Fonds privé de Simone Lefeuvre

Date(s)

  • 1960-1971 (Production)

Niveau de description

Fonds

Étendue matérielle et support

Le fonds classé représente 0,1 ml (métrage relevé en 2021) et il est sur support papier et diapositive.

Zone du contexte

Nom du producteur

(19../2015)

Notice biographique

Simone Lefeuvre a été institutrice à Lhuis au sein de l'école ménagère. Cette institution, aujourd'hui disparue, a vu passer dans ses murs plusieurs générations de jeunes filles de Lhuis mais aussi de tout le Bugey méridional et la haute vallée du Rhône. Destiné aux enseignements ménagers et agricoles, l'école à fonctionné pendant plus d'une décennie, installée dans le bâtiment de l'actuelle maison des associations.
Madame Lefeuvre, par le biais de sa sœur, Madame Monique Epardeau, a voulu léguer à la commune de Lhuis le fonds photographique et les documents qu'elle avait conservé pendant son activité en tant qu'institutrice à Lhuis.

Histoire archivistique

Le fonds a été identifié en 2019 par les archivistes du Centre de gestion de l'Ain. Le classement et la numérisation ont été réalisés par le Centre de gestion en 2021 et la mise en ligne de la collection photographique s'est effectuée en 2022.

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Le fonds est entré en 2018 dans les archives communales de Lhuis suite au don effectué par Monique Epardeau, soeur de Simone Lefeuvre (décédé en 2015). Date du dépôt: 14 mars 2018.
Madame Lefeuvre avait confié à sa sœur une malle contenant des photographies papier noir et blanc et des diapositives couleur pour qu'elle en fasse don à la commune de Lhuis après son décès.

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Le fonds est constitué de 184 diapositives couleur 4x4, 223 reproductions photographiques sur papier noir et blanc et 37 documents d'archives.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

La consultation des archives privées est réglementée par l'article L. 213-6 du Code du patrimoine.

La diffusion en ligne et aussi au-delà du territoire de l'UE est réglementée par :
Ordonnance du 12 mai 2021 portant transposition du 6 de l'article 2 et des articles 17 à 23 de la directive 2019/790 du 17 avril 2019 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique.
Directive (UE) 2019/790 du Parlement européen et du Conseil du 17 avril 2019 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique.
Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Code de la propriété intellectuelle.

Conditions de reproduction

Le fonds peut être reproduit librement faisant usage de cette légende :

Archives communales de Lhuis, 12W2 - Fonds privé Simone Lefeuvre (1960-1971).

Avertissement : conformément à l'article 9 du Code Civil "Chacun a le droit de s'opposer à la reproduction de son image". Par conséquent, les personnes concernées peuvent voir leur image retirée par simple demande auprès de la mairie de Lhuis ou du Centre de gestion de l'Ain.

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

  • latin

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

BOURGEAT Jean-Marcel et RUBIÓ Jordi, Commune de Lhuis. Inventaire des archives (1513-2020) Péronnas: CDG01 : 2019-2021

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Mairie de Lhuis (Lhuis, Ain);

Existence et lieu de conservation des copies

Centre de gestion de l'Ain (Péronnas, Ain).

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

FR28011201200016_DA_000000152

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

Statut

Final

Niveau de détail

Moyen

Dates de production, de révision, de suppression

2022-02-24 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Sources

Note de l'archiviste

Notice élaborée par Jordi Rubió, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain)

Zone des entrées