Registres des permis de chasse (1969-1989) ; statistiques de délivrance de permis de chasse (1970-1971) ; permis de chasse avec photographie d’identité (s.d.).
Gardes particuliers, nomination : arrêtés préfectoraux, certificat de moralité (1904, 1906, 1928-1975).
Battues et destruction de nuisibles : arrêtés du maire, demande (1910, 1912).

Fourniture de mobilier pour les écoles : contrat (1903).
Agrandissement de la cantine scolaire : délibérations, devis, correspondance (1971).
Construction d’un bâtiment en préfabriqué de deux classes avec vestiaires et préau, installation du chauffage central : projet, autorisations de construction en limite de propriétés, pièces contractuelles, procès-verbaux de réception des travaux, plans, pièces comptables, correspondance (1971-1972).
Réalisation d’une salle de jeux et sanitaires à l’école maternelle : financement, contrôle de sécurité, pièces contractuelles, procès-verbaux de réception des travaux, plans, pièces comptables, correspondance (1978-1980).

Statuts, registre des comptes rendus de réunion, listes nominatives des adhésions, carnets de quittance des cotisations, livre comptable, organisation et de manifestations, carnets de quittance des cotisations, factures, correspondance

École de garçons, construction des murs de clôture de la cour : financement, traité de gré à gré, mémoires de travaux, croquis [1], photographie, correspondance (1902, 1928-1929).
École de filles, construction de murs de clôture et d’un préau : devis (1902-1903) ; réfection des chéneaux : devis (1933).

État statistique du gibier tué dans la commune durant la saison de chasse 1900-1901 (1901).
Police de la chasse : listes nominatives, demandes et cartes de permis de chasser avec photographies d’identité (1950-1962).
Association communale de chasse de Courtes : agrément de l’association, constitution et modification de la réserve de chasse, arrêtés préfectoraux, listes des parcelles (1979-1980).

Ouvrage imprimé : Clerc-Noyellon Gérard, Il était une fois Lent, Trévoux : Éditions de Trévoux, 1982, 66 pages.
Copie de la monographie de Micholet et Pommier La Combe, Mémoire pour les habitants de la ville de Lent, section de la commune de Lent, Lyon : impr. d’A. Vingtrinier, 1865.
Réalisation d’une monographie : notes, correspondance (1982).
Héraldique : correspondance, dessin du blason de Lent (1982).
Archives communales et mobilier : inventaires, rapport d’inspection des Archives départementales, procès-verbal de récolement, réglementation, instructions, corres.ondance (1899-1965)

Registre à souche des déclarations.

Création de la compagnie : arrêté préfectoral, règlements, copies de délibérations du conseil municipal (1898).
Personnel : engagements, arrêtés préfectoraux, nomination, registre des nominations (1898-1944, 1950).
Construction d’une remise et acquisition d’une pompe à incendie : listes nominatives des souscripteurs, traités de gré à gré, facture, correspondance (1898-1899).
Habillement et équipement matériel : conventions, factures (1899, 1907, 1923).
Amicale des sapeurs pompiers : récépissé de déclaration, statuts (1936-1937, 1942).
Photographie noir et blanc (s.d.).
Élections au Conseil supérieur des sapeurs pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement (1932, 1938).

Ouvrage dactylographié offert à l’occasion de l’inauguration du monument érigé au cimetière en hommage à Joseph Bourdin.

Registres des délibérations.

Construction : acquisition de terrain, rapport descriptif et estimatif sur l’emplacement à acquérir, convention conclue avec Jean Renaudat pour les ouvertures de la façade, emprunt, procès-verbal d’adjudication, arrêtés préfectoraux, permission de voirie portant alignement, liste du mobilier à fournir, notifications de jugement d’expropriation, plan des lieux, plans, procès-verbal de récolement, délibérations, avis, correspondance (1895-1898).
Projet de réparations : avant-métré estimatif (1908).
Délimitation du jardin avec l’immeuble de Jean-Marie Berthillier : convention, courrier (1908).
Travaux d’entretien (1932-1959).
Réfection : subventions, devis, factures, correspondance (1975-1976).

École des filles. – Laïcisation et location : délibérations, plan, correspondance (1894, 1896, 1900). École de garçons. – Réfection des parquets : devis estimatif, traité de gré à gré (1936). Installations sportives. – Terrain scolaire d’éducation physique et sportive : financement, projet, plan, correspondance (1941-1942).

Bureau de poste, création : délibération, correspondance (1893-1894) ; location : baux, conventions, état des lieux, inventaire du mobilier, correspondance (1893-1911, 1961-1979).
Distribution gratuite des télégrammes : conventions entre le maire, le receveur et le piéton municipal (1893-1907).
Cabines téléphoniques, installation et exploitation : convention, correspondance (1977-1980).

Élaboration de l’inventaire : inventaire des archives et du mobilier ([après 1892]-1989). Territoire. – Fixation des limites d’agglomération : arrêtés du maire (1955).

Fanfare de Chaley La Métallique : livre de caisse (1891-1920).
Monuments historiques : arrêtés de classement de la cascade de Charabotte (1909)

Registres des séances de l’assemblée générale de l’association, statuts.
Les registres contiennent également des listes de membres, des inventaires du mobilier et matériel, des états mensuels des répétitions.

Archives communales : correspondance reçue des Archives départementales concernant la récupération des registres paroissiaux (1964).
État du matériel et mobilier communaux (s.d.).
Enquête sur le patrimoine bâti communal [1] : questionnaires d’enquête, instructions (1890).

[1] Contient en particulier une mention sur l’état des archives de la commune.

Poids public, construction : projet, financement, soumissions, procès-verbal d’adjudication, traité de gré à gré, plans, dessins du bâtiment, correspondance (1889-1895) ; déplacement du poids public et réfection de la place : plans, correspondance (1962).
Cabine téléphonique, construction : autorisation de construction conclue avec Camille Pellet, factures, correspondance (1910).
Four, hangar et lieux d’aisance, construction : plan (s.d.).
Terrain de sports, aménagement : avant-projet, projet, permis de construire, pièces comptables, correspondance (1972-1975).

Chasse : registres de permis de chasser (1959-1987), listes nominatives, cartes de chasse [1], attestations d’assurance, instructions (1954-1975) ; statistiques : état du gibier tué (1901) ; interdiction de la chasse aux étrangers : correspondance (1886) ; destruction de nuisibles : déclarations de piégeage, arrêtés du maire, autorisations préfectorales, instructions, correspondance (1942-1980) ; élevage de faisans et perdrix : déclarations individuelles, correspondance (1957-1969) ; société de chasse : instructions (1966-1967).
Délit de pêche, recours en grâce : correspondance (1892).
[1] Ce dossier contient de nombreuses photographies d’identité.

Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : demandes d’admission, délibérations, notifications, pièces justificatives, correspondance (1898-1938).
Allocations aux familles des militaires, secours aux familles nécessiteuses de réservistes et territoriaux, pensions militaires, allocations militaires : listes nominatives, états des admissions, délibérations, notifications, pièces justificatives, correspondance (1849-1852, 1886-1956).
Assistance aux familles nombreuses : listes nominatives, délibérations, correspondance (1905-1926).
Fête des mères : délibération (1952).
Allocations familiales agricoles : délibération (1940).

Liste des musiciens (1885-1935), livre de comptes et membres du bureau (1907-1955).

Projet de construction de préaux à l’école des garçons et acquisition de mobilier scolaire pour les deux écoles : devis estimatifs, métré de réception, correspondance (1883-1884).
Construction de murs de clôture : devis estimatif, procès-verbal de réception, délibérations, correspondance (1898).
Restauration de l’école des garçons, construction d’un préau couvert, privés et de murs de clôture : délibération, devis descriptif et estimatif, cahier des charges, rapport de l’architecte, plans, correspondance (1902-1903).

Mise à disposition auprès de la municipalité de Courtes du tableau intitulé Le mariage mystique de Sainte-Catherine d’après le Corrège de Mme Przepiorsha : lettre du préfet (1882).
Monuments historiques : arrêtés préfectoraux de classement de la ferme de la Forêt avec sa cheminée sarrasine (1925, 1930).
Archéologie, tracé de la voie romaine allant de Bourg-en-Bresse à Louhans (Saône-et-Loire) : rapport du maire (1930).

Construction d’une école de filles de deux classes avec vestibule et abri couvert : projet, acquisition d’un immeuble existant, modification des dépendances, procès-verbal d’adjudication, affiche, soumissions, procès-verbaux de réception des travaux, acquisition de mobilier scolaire, plans, décomptes des travaux, correspondance (1882-1885).
Restauration et réalisation de deux logements [1] : avant-projets sommaire et détaillé, financement, contrat conclu avec l’architecte, plans, pièces comptables, correspondance (1980-1982).

[1] Dossier lacunaire

Partitions musicales.

Police de la chasse : listes nominatives des chasseurs et permis de chasse (1945, 1953-1965), cartes et permis de chasse avec photographies d’identité (1960-1965), recettes et dépenses (1961-1963, 1968-1970) ; battues, destruction de nuisibles : arrêtés préfectoraux (1910, 1958-1966) ; arrêté d’agrément d’un garde particulier (1879).
Société de chasse La Diane bressane : statuts, baux de location du droit de chasse, programme de la campagne de chasse 1958-1959, liste des chasseurs affiliés à l’association amicale des chasseurs de France (1934, 1955-1958, 1960).

Agrandissement consistant en l’aménagement d’une cave sous une salle de classe : délibération, emprunt, correspondance (1878-1880).
Construction d’un groupe scolaire avec mairie [1] : projet, étude du projet, devis estimatif et descriptif, avant-métré, rapport, délibérations, devis pour l’acquisition de mobilier scolaire et personnel, plans, correspondance (1883-1886).
Restauration : devis estimatif (1900).
Acquisition d’une pompe pour le puits : délibération (1900).

[1] Les travaux consistent en la construction d’une école maternelle et d’une école de filles en prolongement de la mairie-école actuelle.

Maison d’école pour les deux sexes, construction : financement, convention d’abandon de terrain nécessaire au mur de clôture, soumissions, devis, avant-métré et estimation, analyse des prix, plans, réception des travaux, correspondance (1878-1882).
École de garçon, restauration et agrandissement : devis, analyse des prix, procès-verbal d’adjudication, plan (1879-1880).
Maison d’école des filles, appropriation (1888-1890).
Bâtiments scolaires, réparations : devis estimatif, avant-métré, cahier des charges, décompte des travaux, factures (1902).
École de filles, construction de deux classes et d’un mur de clôture, acquisition de mobilier scolaire : financement, promesse de vente, devis estimatifs et descriptif, cahier des charges, rapport de l’architecte, plans, adjudication, carnet de suivi du chantier, réception des travaux, décompte des travaux, correspondance (1904-1911).
École des garçons et ancienne école des filles, réparations suite à un incendie : estimation des dommages, devis, état des lieux, mémoire des travaux, factures (1910-1911).
École de garçon, vidange des lieux d’aisance : adjudication (1887-1915).
Écoles communales, réparations : devis estimatif, facture (1920-1921).
Aménagement de lavabos et de toilettes : avant-métré, plan, mémoires des travaux, factures (1954-1955).

Cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, bail de location.

Construction d’une école mixte au hameau de Crangeat : devis estimatif, cahier des charges, délibération, arrêtés préfectoraux, imposition extraordinaire, procès-verbal d’adjudication, mobilier scolaire, métré de réception, correspondance (1877-1880).
Construction de préaux couverts : devis, cahier des charges, délibération, marché de gré à gré, mémoire de travaux, correspondance (1894-1900).
Construction d’un mur de clôture : décompte des travaux (1914).
Installation du chauffage central (1974).

Amodiation de l’ancien cimetière : cahier des charges (1874).
Amodiation de la luzerne et du foin du clos de l’ancien cimetière et du clos de l’école : procès-verbaux d’adjudication (1876-1881).
Location du presbytère : baux, délibération, correspondance (1909-1977).
Location du bureau de poste : baux, états des lieux, états des réparations à effectuer (1924-1964).
Location de la place publique pour la fête patronale et la Saint-Antoine : procès-verbal d’adjudication, bail (1926-1927).
Location de communaux issus du legs d’E. C. : baux à ferme, procès-verbal de location, cahier des charges, délibération (1938).
Location du jardin de monsieur P. et de l’atelier de distillation : délibération, bail (1942, 1944).
Location de communaux à divers particuliers et d’un hangar au syndicat de distillation : baux à ferme, états récapitulatifs des revenus, extraits cadastraux, correspondance (1948-1977).
Location d’hangars pour le stockage du matériel agricole de la CUMA : bail (1955).

Répression de l’ivresse publique : circulaire (1874). Divagation des chiens errants et mesures préventives contre la rage. – Répression : arrêtés du maire, notifications (1886, 1889, 1901, 1919, 1922). Bal public. – Droit de place : délibérations, tarifs (1977, 1979-1980).

Gardes particuliers, nomination : arrêtés préfectoraux, notifications, correspondance (1873-1875, 1887, 1892, 1908, 1918, 1924).
Lieutenants de louveterie, nomination : arrêté préfectoral (1896).
Chasses extraordinaires et battues : arrêtés préfectoraux (1874, 1882, 1887, 1889, 1894, 1906, 1936-1937).
Délit de chasse : procès-verbal de constat du garde particulier (1926).

Construction : acquisition d’un terrain situé à côté de l’église appartenant au sieur D. T., curé de la paroisse, enquête commodo et in commodo, affiches, avis et observations du préfet, négociations, acte d’acquisition de terrain, projet, plans du projet et de l’emplacement, financement, procès-verbal d’adjudication, réclamation du sieur M. entrepreneur, honoraires de l’architecte, correspondance (1873-1876).
Agrandissement consistant en la construction de deux salles de classe, l’appropriation de l’ancien bâtiment et l’acquisition de mobilier scolaire : vente de vieux bâtiments situés au nord de l’école des filles, devis estimatifs, cahiers des charges, délibérations, projet, plans du projet, financement, procès-verbal d’adjudication, soumissions d’entreprises, factures, mémoire des travaux effectués, correspondance (1878-1881).
Aménagement de l’école des filles, de la mairie et du logement de l’instituteur : devis estimatif (1886).

Construction d’un four et d’un bûcher pour l’instituteur : devis estimatif, financement, traité de gré à gré, reconnaissances des travaux, correspondance (1872-1873).
Restauration du bâtiment : devis estimatif, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, décompte général des travaux (1885-1886).
Acquisition de mobilier scolaire : devis estimatif et descriptif, délibération, cahier des charges, soumissions, mémoire de travaux, plan, correspondance (1902-1905).
Construction de deux portails à l’entrée des écoles : détail estimatif, contrat, plan (1909).
Réparations à la toiture : contrat, factures, correspondance (1912-1913).
Blanchiment des salles de classes : devis estimatif (1921).
Réparations au logement des instituteurs : devis estimatif, mémoire des travaux (1922).
Construction d’une cantine scolaire : financement, procès-verbaux d’adjudication, traités de gré à gré, factures, mémoires des travaux effectués, correspondance (1931-1935).
Construction d’un groupe scolaire du 1er degré selon un projet-type : projet, financement, pièces contractuelles, réception des travaux, plans, factures, correspondance (1954-1955).
Installation du chauffage central : financement, délibérations, traités de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, plans, correspondance (1973-1975).

Registre des déclarations.

Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1911-1938).
Patente : matrices de rôle (1876-1877).
Taxe sur les billards : registre à souche (1871).
Dégrèvements : registre à souche des déclarations, instructions (1888-1905).
Création d’une recette-buraliste des contributions directes à Montceaux (1905-1907).
Taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe sur les chasses gardées : registre des déclarations des éléments imposables (1941-1956).
Taxe proportionnelle et surtaxe progressive, impôt sur les bénéfices, impôt sur le revenu : listes des contribuables, listes de classement des exploitations de polyculture (1928-1974).
Révision des évaluations foncières : tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations (1925-1980).
Taxe exceptionnelle de guerre : listes des personnes affranchies de la taxe (1917-1918).
Matrice cadastrale, refonte de la table alphabétique et expédition : facture, correspondance (1886).
Reliure et restauration de l’atlas cadastral : offres de service (1901-1907).
Institut géographique national, opération de triangulation : arrêté préfectoral (1944) ; implantation d’une borne géodésique : servitude de passage, liste des points géodésiques, plan, instructions (1948-1949).
Correspondance, avertissements (1901-1949)

Police de la chasse : listes et registre des permis de chasse (1963-1974) ; demandes de renouvellement avec photographies d’identité (1956-1963). Gardes chasse et gardes particuliers, nomination et contrôle : arrêtés d’agrément (1895-1896, 1900, 1907-1908, 1930). Battues et destruction de nuisibles : arrêté préfectoral (1870).

Monument aux morts, construction : délibération, souscription, listes des dons, comité pour l’entretien du monument aux morts, cartes postales, élargissement du chemin de grande communication n°26 à la jonction avec le chemin vicinal ordinaire n°1, liste des soldats inscrits au monument, plan, correspondance (1920-1921) ; construction d’une grille en fer autour du monument : devis estimatif, facture (1921) ; peinture de la barricade : facture (1930).
Poids public, construction d’un pont-bascule : contrat, plans, correspondance (1903-1913).
Terrain de sports, aménagement : projets, délibérations, éclairage, construction d’un vestiaire, permis de construire, plans, correspondance (1977-1980).
Bâtiments communaux et édifices publics : factures (1870-1875).

Ravitaillement de l’armée : tableau des denrées offertes par la commune, bulletins de chargement ou de conduite de denrées (1908).
Comité national de souvenir de Verdun, participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun : diplôme, remerciement (1963).
Soldats décédés : avis de décès, restitution de dépouille, instructions, correspondance (1870-1877) ; dossier individuel de M. T., soldat du 35ème RI (1927).
Anciens combattants : restitution de dépouilles, instructions, photographie d’identité (1947-1951).
Guerre d’Algérie : billet pour la tombola du soldat [1954-1962].

Débits de boisson : autorisation temporaire de buvette (1922) ; déclarations d’ouverture, mutation et fermeture (1965-1982).
Débit de tabac : autorisation (1869) ; correspondance (1963).
Hôtel-restaurant Pomathios situé au lieudit La Croisée : arrêté de classement (1962).

École de filles, construction : plans, état des mémoires, décompte général, rapport d’architecte sur l’ouvrage, correspondance (1867-1868) ; devis (s.d.) ; restauration : marché de gré à gré, correspondance (1879) ; acquisition de mobilier : devis estimatif, financement, marché de gré à gré, correspondance (1882-1884) ; réparations et clôture de la cour : devis estimatifs, correspondance (1898-1900).
École de garçons, construction d’un puits et d’une pompe : devis, factures (1885) ; réfection du parquet : délibération, devis estimatif, traité de gré à gré, correspondance (1909) ; restauration des salles de classes : devis estimatif (1929).
Écoles des garçons et filles, construction d’un préau et de lieux d’aisance : devis descriptif et estimatif, plan, conventions de mitoyenneté conclues avec M. Morel et Benoît Buathier, procès-verbal de la commission de travaux, mémoire des travaux, factures, correspondance (1892-1893).
Construction de toilettes avec fosse septique, réparations de la toiture du préau et installation d’une clôture : financement, devis, plan, marchés de gré à gré, factures, délibérations, correspondance (1959-1962).

Hôtels et auberges, contrôle : registre des hôteliers, aubergistes, logeurs et loueurs de maisons garnies, livret de loueurs et aubergistes (1917-1928).
Débits de boisson, réglementation : délibération sur le droit de licence (1976) ; déclarations de mutation (1971).
Hôtel du Centre : arrêté de classement (1967).
Tir d’armes à feu à l’occasion de noces et de baptêmes : correspondance (1867) ; célébration de la fête nationale : notification (1881).