Fonds FRAC01211-S3 - Fonds de la Fanfare de Lent

Zone d'identification

Cote

FRAC01211-S3

Titre

Fonds de la Fanfare de Lent

Date(s)

  • 1890-1999 (Production)

Niveau de description

Fonds

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

(1890/2099)

Histoire administrative

La fanfare de Lent est constituée lors des réunions des 24 août, 31 août, 7 septembre et 21 septembre 1890. L’association change de dénomination entre 1951 et 1997.

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Le siège de l'association est fixé à la mairie de Lent.

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Registres des séances de l’assemblée générale de l’association, statuts.
Les registres contiennent également des listes de membres, des inventaires du mobilier et matériel, des états mensuels des répétitions.

Mode de classement

Les archives d’origine privée entrées par voie extraordinaire sont classées en séries S du cadre de classement des archives communales de 1926.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

La consultation des archives privées est réglementée par les articles L. 213-6 du Code du patrimoine.

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

  • latin

Instruments de recherche

Bonnafous Eugénie, Commune de Lent. Inventaire des archives (1650-2013), Péronnas : CDG 01, 2014.

Mots-clés

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

FR28011201200016_DA_000000024

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »

Statut

Final

Niveau de détail

Complet

Dates de production, de révision, de suppression

2015-04-23 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Note de l'archiviste

Notice élaborée par Eugénie Bonnafous, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).