Archives communales de l’Ain

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Fonds FRAC01444 - Fonds communal de Villebois

Plan géométral de l’enclo... Plan des limites de Portes. Plan des limites de la ma... Plan des limites de Portes. Plan des limites de la te... Plan géométral des chemin... Délimitation des dîmeries... Plan figuratif des lieux ... Copie du plan géométral d... Plan des montagnes de Por... Plan des limites des mand... Plan des paroisses de Sai... 74x44 cm 77x48 cm Concession de la mine de ... Plan géométrique des mont... Plan géométrique des mont... Plan géométrique des mont... Plan inachevé n°1 des lim... Plan inachevé n°2 des lim... Plan inachevé n°3 des lim... Plan inachevé n°4 des lim... Plan inachevé n°5 des lim... Plan inachevé n°6 des lim... Plan inachevé n°7 des lim... Plan inachevé n°8 des lim... Plan en coupe et en éléva... Plan en coupe et en éléva... Plan en élévation n°1 de ... Plan en élévation n°2 de ... Plans en coupe de la port... Plan en coupe et des élév... Plan en coupe et des élév... Plan du pont du Rhéby, vu... Plan du pont du Rhéby, vu... Plan aquarellé des limite... Fête Baladoire. Facture de l’atelier de f... Facture de l’atelier de c... Facture de la manufacture... Facture de la boulangerie... Facture de l’Hôtel du Cen... Facture du menuisier-char... Facture de l’entreprise P... Facture de l’atelier de c... Facture de l’atelier de c... Facture de l’entreprise J... Facture de l’atelier de c... Facture des établissement... Facture de l’atelier de c...
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Zone d'identification

Code de référence

FRAC01444

Intitulé

Fonds communal de Villebois

Date(s)

  • 1399-2008 (Production)

Niveau de description

Fonds

Importance matérielle et support

Le fonds représente 47,7 ml d’archives (volume relevé en 2013) répartis comme suit :
• archives anciennes : 2 ml ;
• archives modernes : 25 ml ;
• archives contemporaines : 22,7 ml.

Zone du contexte

Nom du producteur

Villebois (Ain, France) (1790/2099)

Histoire administrative

Villebois est une très ancienne paroisse sous le vocable de saint Martin. Le nom de Villebois est formé de celui de deux localités distinctes : Ville et Bouis. Ville (Villa) était la paroisse, Bouis (de Buxis, Boys) était une seigneurie possédée par une famille de nobles qui en portaient le nom.
En 1115, deux moines de l’abbaye d’Ambronay fondent la Chartreuse de Portes, première fille de l’ordre. Les chartreux de Portes jouissaient, sur le territoire de Villebois, de fonds et de droits qui leur avaient été concédés à diverses époques, par les seigneurs de Bois, de Langes de Brénaz, de la Balme, de Saint-Germain. Ces droits furent cause de nombreux procès entre les chartreux et les habitants de Villebois du XVIe au XVIIIe siècle.
Les religieuses de l’abbaye de Saint-Pierre de Lyon possédaient à Villebois un prieuré de leur ordre, dont elles reçurent confirmation, en 1245, du pape Innocent IV.
Le château de l’Octave est un des plus anciens du Bugey. Il est mentionné dans deux titres, l’un de 1112 et l’autre de 1150. En 1450, il appartenait à la famille de Grolée.
Le château de Bouvent, appelé aussi château de Bouis, appartenait, en 1300, à la famille de Bouis. Il passa aux Lafontaine de Ruffieu, puis, aux Bouvent. Un de ces Bouvent était, en 1620, gouverneur de Bourg et défendait cette ville contre le roi de France. Ce fut pour cette raison que le maréchal de Biron brûla ce castel dans la conquête du Bugey. Ce château est devenu propriété de la commune en 1975.
Pendant la Révolution française, Villebois a été chef-lieu de canton révolutionnaire.
À l’instar de ce qui s’est passé dans de nombreuses communes du département, le clocher de l’église a été détruit et la cloche descendue pour être fondue.
Entre la Révolution française et la moitié du XIXe siècle, la municipalité a dû faire face à plusieurs difficultés. Cette période est marquée par les usurpations de terrains, de communaux cultivés, de places publiques ainsi de chemins. Différents conflits ont opposé Villebois avec les communes limitrophes sur la question de la délimitation du territoire et des bois communaux. La vente de la Chartreuse de Portes comme biens nationaux en 1791 a engendré plusieurs procès avec les acquéreurs.
L’exploitation des carrières de pierre de Villebois est attestée depuis le XVIIe siècle mais elle s’est surtout développée du début du XIXe jusqu’au milieu du XXe siècle. L’extraction et l’acheminement jusqu’aux ports du Rhône sont facilités par la configuration des sites, permettant un essor rapide de l’activité. Le monolithe érigé sur la place de la Verchère témoigne de cette industrie prospère. Théodore Ogier raconte dans son ouvrage <span style="font-style:italic">La France par cantons et par communes</span>, consacré au département de l’Ain que « Les carrières de Villebois fournissent la pierre de taille à tous les travaux d’art des départements du Rhône, de l’Isère, de L’Ardèche et de la Loire. Les principales villes de ces départements y prennent leurs mausolées. La pierre de Villebois monte jusqu’à Mâcon, malgré la quantité de carrières qui bordent la Saône. Le pont de Mâcon a été restauré, en 1843, en pierres de Villebois ; tous ceux jetés sur la Saône sont en cette pierre : il est inutile de dire que tous les ponts de Lyon, le Grand-Théâtre, le Palais-de-Justice, et au moins le rez-de-chaussée de toutes les maisons sont en pierre de choin. »
La population s’est considérablement accrue au cours du XIXe siècle. Cet accroissement démographique a constitué un argument majeur en faveur des partisans de la démolition de la "vieille église" (romane). Celle-ci n’étant plus suffisamment grande pour accueillir tous les paroissiens, elle est démolie vers 1830 pour être reconstruite sur le même emplacement.
L’importance de la pierre est telle que la commune crée une école de dessin à la toute fin du XIXe siècle.
En 1867, la section de Sault est détachée de Villebois pour créer avec Brénaz, section de Saint-Sorlin, la commune de Sault-Brénaz.

Institution de conservation

Histoire archivistique

Suite à l’instruction préfectorale du 10 janvier 1843 invitant le conseil municipal à rédiger l’inventaire des archives et, « considérant que l’inventaire demandé est trop urgent, trop long et trop compliqué pour que le secrétaire de mairie […] puisse s’occuper […] de sa rédaction, et désirant néanmoins qu’il soit fait de manière à n’y pas revenir, est d’avis qu’une personne experte en ces sortes d’affaires soit chargée de ce travail », le conseil décide par délibération du 6 février 1845 de nommer M. Cochaud, ancien maire d’Argis pour effectuer ce premier classement des archives communales de Villebois. La rétribution est fixée à 8 frs par jour de classement. L’archiviste a réparti les pièces d’archives en série suivant le cadre de classement de 1843. Il a constitué des liasses d’archives et a réalisé un inventaire pièce à pièce, conservé sous la cote 3D2. Chaque pièce d’archives a reçu une cote reportée à l’encre de chine sur le document.
En 2003, la commune de Villebois fait appel au centre de gestion de l’Ain pour le classement de ses archives contemporaines.
En 2008, une seconde intervention du centre de gestion est programmée pour la mise à jour du système de classement du fonds contemporain.
Entre 2008 et 2011, une association locale a entrepris l’inventaire des archives de plus de 100 ans. 10,10 ml d’archives ont été conditionnés. Le classement initial a été en partie préservé ce qui a limité les risques d’éclatement du fonds communal. L’association s’est inspirée du cadre de classement de 1926 pour la cotation des boîtes mais l’a sensiblement modifié. De fait, l’inventaire élaboré par l’association comportait un certain nombre d’erreurs de classement. Il était incomplet puisqu’il ne respectait pas la césure chronologique de 1982 pour les archives communales. Enfin, la méconnaissance des normes de description archivistique (analyses tantôt trop détaillées, tantôt imprécises) rendait l’exploitation de ce document difficile. Il s’agissait davantage d’un relevé de pièces jugées intéressantes pour le lecteur que d’un inventaire normalisé et structuré selon un cadre de classement réglementaire.
De 2011 à 2013, le centre de gestion intervient à nouveau pour le classement des fonds ancien et moderne. Jérôme Dupasquier, archiviste aux Archives départementales a apporté une aide significative pour la transcription et l’analyse de quelques pièces anciennes rédigées en latin.
L’opération de 2013 a également été l’occasion de numériser des plans, partitions musicales et autres documents remarquables (202 fichiers numériques).
L’intervention du centre de gestion a également permis la restitution aux Archives départementales de documents n’appartenant pas au fonds communal :
• listes d’émargement (1971-2004) : 0,17 ml ;
• fonds de la perception : (1874-1892) : 0,01 ml ;
• cahiers d’écoliers (1906-1947) : 0,02 ml ;
• fonds du conseil des prud’hommes de Villebois (1907-1979) : 0,21 ml
• fonds de l’administration cantonale révolutionnaire (1791-1802) : 0,08 ml ;
• 8 registres de catholicité (1803-1900) : 0,5 ml

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Présentation du contenu

La commune a conservé de nombreux documents qui couvrent l’Ancien Régime, la Révolution, les XIXe et XXe siècles. Il s’agit d’un fonds riche renfermant de nombreux plans dont beaucoup ont été numérisés.

Fonds ancien
L’un des plus anciens documents de la commune est une enquête de 1400-1401 (DD1) qui a servi à fixer les limites des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet. Ce document rédigé en latin donne de nombreuses informations sur les droits et délits d’usage, le paysage, les lieudits, les chemins, ainsi que sur le Rhône. Il présente une véritable cartographie de ce territoire au début du XVe siècle.
L’histoire de Villebois sous l’Ancien Régime peut s’écrire à travers les procès qui ont opposé les Chartreux de Portes aux habitants de la paroisse de Villebois, composée des communautés de Saint-Sorlin, Souclin et Villebois. Ces procès font référence à des transactions passées entre les religieux et les habitants en 1316, 1441 et 1526 dont les transcriptions et analyses sont conservées en FF5-14. La commune a conservé un original de l’accord de 1526, rédigé sur parchemin. Tous ces documents permettent de comprendre les droits d’usage dans les montagnes de Portes et la vie des habitants sous l’Ancien Régime.
La commune conserve également les registres paroissiaux à compter de 1610.

Fonds moderne
Sur la partie moderne, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis 1790 mais le cahier n°11 est porté manquant. On trouve les registres des arrêtés et actes du maire dès 1790 (2D).
En sous-série 2D, est également classée la correspondance. Elle est importante en volume et quasi-continue de 1850 à 1982. De nombreux thèmes sont abordés : enseignement, chemins, forêt, édifices, débits de boissons, étrangers, affaires militaires, élections, finances, assistance publique, etc.
En sous-série 3D, on trouve un ouvrage sur l’histoire de la commune et de son monument érigé à l’occasion du centenaire de la Révolution française.
En 1867, la section de Sault est détachée de Villebois pour créer avec Brénaz, section de Saint-Sorlin, la commune de Sault-Brénaz. Le dossier relatif à cette modification du territoire est classé en 3D1. Le partage des bois de la section de Sault est classé en 2N1.
Les contentieux de la commune sont nombreux. Les affaires cotées 4D2-6 sont intimement liées entre elles et nous renseignent sur la propriété et droits d’usage dans les montagnes de Portes ainsi que sur la délimitation du territoire et des bois avec les communes limitrophes. L’affaire Laurent Gabriel Escoffier éclate après les guerres napoléoniennes. Les habitants se plaignent de leur contribution élevée à l’effort de guerre. Contraint à la démission, l’ancien maire est accusé de mauvaise gestion, de malversations et d’actes de corruption.
En sous-série 1F, on trouve des recensements de population antérieurs à 1836, ce qui est plutôt rare dans les communes du département.
L’exploitation de la pierre s’est développée du début du XIXe jusqu’au milieu du XXe siècle. Cette importance du travail de la pierre se retrouve dans les archives communales et notamment dans la sous-série 7F. On note la présence d’un dossier relatif au fonctionnement du conseil des prud’hommes de Villebois créé par décret du 13 mars 1891 et supprimé en 1980 (7F1).
À la fin du XIXe, une école municipale de dessin est créée (1R8) pour l’enseignement du dessin industriel lié à la taille de pierre.
En série G, on trouve le cadastre ordonné par la Constituante et les rôles de la contribution foncière antérieurs au cadastre napoléonien. L’ensemble des atlas et matrices cadastraux ont été conservés. On note aussi la présence de quelques documents sur la contribution patriotique pendant les guerres révolutionnaires et napoléoniennes.
La série H est très importante. On dispose de toutes les listes de recensement militaire depuis la loi de 1818 qui réinstaure la conscription (1H2-5) en plus des documents de la conscription antérieure à 1815 (1H1). On trouve également de nombreux documents sur la garde nationale et les pompiers (3H1-3). Une biographie de Joseph Bourdin (1819-1885), fondateur de la compagnie des sapeurs pompiers de Villebois est conservée sous la cote 3D4. Les documents relatifs aux guerres révolutionnaires et napoléoniennes sont nombreux notamment pour ce qui concerne les réquisitions de denrées, fourrages et chevaux. En revanche, on trouve peu de documents relatifs aux deux guerres mondiales.
La série I nous renseigne notamment sur la police et les mœurs dans la commune. Un certain nombre de documents classés dans cette série traitent de la surveillance du territoire et de la justice pénale notamment pendant la période révolutionnaire. On note également la présence de plusieurs documents sur le médecin et la pharmacie.
En série K, on relève quelques lacunes sur les listes électorales dont la collection remonte à 1801 (1K1-6). La liasse cotée 1K9 renferme un grand nombre d’incapacités électorales. Sous la cote 1K11, on trouve le procès-verbal d’élection à la présidence la République de Louis Napoléon Bonaparte en 1848.
En série M et O, on trouve de nombreux dossiers de travaux et de plans sur les bâtiments, places publiques et chemins mais aussi des documents sur les mines de fer, les carrières et les cours d’eau et notamment la navigation sur le Rhône.
La série N traitant des biens communaux fournit beaucoup de renseignements sur les usurpations de terrains, la forêt et la vente des biens nationaux.
En série Q, on trouve les documents du bureau d’aide sociale et des aides obligatoires. On note la mise en place durant les guerres révolutionnaires et napoléoniennes d’un secours aux indigents et aux familles des défenseurs de la patrie (1Q14) ainsi que d’un fonds municipal de chômage dans la première moitié du XXe siècle (5Q6).
Parmi les partitions de musique des fanfares de Villebois et Montalieu conservées en série S, on trouve de nombreuses musiques locales : Salut à Priay, Le chant des bugistes, Marche gessienne, Sur les bords du Rhône, Fleur bressane, Les enfants de l’Ain, Les échos du Revermont.
Les plans grands formats ont été conservés à plat dans une boîte de conservation adaptée et cotés en série Fi. Beaucoup se rapportent aux limites territoriales notamment dans les montagnes de Portes.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Lors de l’intervention de 2003, 1,31 ml d’archives sont éliminés.
Au cours des opérations de classement de 2011 à 2013, 9,17 ml de documents sont éliminés et 27 ml conservés.
Les bordereaux d’élimination dressés en triple exemplaire sont conservés par la commune, le centre de gestion et les Archives départementales.

Accroissements

Mode de classement

Les archives communales anciennes et modernes sont désormais classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.
Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série W et regroupés par domaine de compétence.

Au cours de l’opération de classement des fonds ancien et moderne, l’archiviste a pu relever un certain nombre de mélanges liés à la constitution de dossiers documentaires. Par exemple, on a pu trouver un dossier intitulé « places publiques » et composé uniquement de plans. Deux de ces plans ont été, en réalité, prélevés dans des dossiers de contentieux pour alimenter ce dossier thématique. Ces plans ont réintégré leur place d’origine. Dans la mesure du possible, l’archiviste s’est attachée à reconstituer les dossiers qui pouvaient l’être en particulier les affaires contentieuses.
En sous-série 2D, est classée la correspondance. Certains documents (hors correspondance : arrêtés, formulaires, procès-verbaux de nomination, ordres de placement, listes nominatives, etc.) ont été sortis de cette collection pour rejoindre des dossiers thématiques (exemple : nomination des instituteurs, comptes de la fabrique d’église, soutien de famille, aliénés, incapacités électorales, etc.).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français
  • latin

Écriture des documents

  • latin

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.

Instruments de recherche

Eugénie Bonnafous (fonds ancien et moderne), Sylvie Lapiez, Jean-Charles Mercier et Adeline Chanellière (fonds contemporain), Commune de Villebois. Inventaire des archives (1399-2008), Péronnas : CDG 01, 2003, 2008, 2011-2013

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

1. Archives départementales de l’Ain
Notamment :
Série B Cours et juridictions
Série C Administrations provinciales
Série G et H Clergé (notamment H 218-352 Chartreux de Portes)
Série L Archives révolutionnaires
Série O Administration communale
Série S Travaux publics et transport
Série U Justice

2. Archives départementales du Rhône
27 H 734-754 Prieuré de Villebois (1400-1787)
56 J 338-365 Fonds de la famille de Quinson

3. Archives départementales de l’Isère

4. Archives des communes limitrophes
Bénonces
Montagnieu : Adeline Chanelière, Commune de Montagnieu. Inventaire des archives (1669-2012), 2012.
Sault-Brénaz : Carine Renoux, Commune de Sault-Brénaz. Inventaire des archives, 2001.
Serrières-de-Briord : Sylvie Lapiez, Commune de Serrières-de-Briord. Inventaire des archives, 2002.
Souclin

Descriptions reliés

Note de publication

GUILLET-BROSSETTE et BÉRARD Alexandre, <span style="font-style:italic">Villebois : ouvrage publié sous le patronage de la municipalité de Villebois, à l'occasion de l'inauguration du monument élevé en l'honneur du centenaire de la Révolution de 1789, le 4 mai 1890</span>, Bourg, Imprimerie générale, 1890, 48 p. <a href="http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30085972k/PUBLIC" target="_blank">Notice en ligne</a>

Note de publication

JOLY, Léon, <span style="font-style:italic">Villebois, étude historique d'après les archives de la Chartreuse de Portes</span>, Belley, Imprimerie de L. Chaduc, 1914, 19 p. <a href="http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34134209b/PUBLIC" target="_blank">Notice en ligne</a>

Note de publication

GUILLET-BROSSETTE et BÉRARD Alexandre, <span style="font-style:italic">Villebois, son monument, son histoire</span>, Villebois, Municipalité de Villebois, 1974, 35p. <a href="http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34705827k/PUBLIC" target="_blank">Notice en ligne</a>

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès sujets

Points d'accès Noms

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

FR28011201200016_DA_000000006

Identifiant du service responsable de la description

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

Niveau d'élaboration

Final

Niveau de détail

Complet

Dates de production, de révision, de suppression

2013-10-14 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Sources

Note de l'archiviste

Notice élaborée par Eugénie Bonnafous, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).

Zone des entrées

Sujets en relation

Personnes et organismes en relation