Zone d'identification
Cote
1I2
Titre
Chasse. – Police de la chasse.
Date(s)
- 1873-1937 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Gardes particuliers, nomination : arrêtés préfectoraux, notifications, correspondance (1873-1875, 1887, 1892, 1908, 1918, 1924).
Lieutenants de louveterie, nomination : arrêté préfectoral (1896).
Chasses extraordinaires et battues : arrêtés préfectoraux (18... »
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- temps libre et sociabilité » loisir » chasse
- administration » police » police de la chasse
- administration » police » agent de la force publique » garde particulier
- désignation
- arrêté préfectoral
- agriculture » production agricole » protection des végétaux » animal nuisible
- justice » justice pénale » crimes et délits » délit d'usage
- procès-verbal