registre des délibérations

Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.

1P1
File
1823-1935

Érection de l’église de Chaley en succursale : ordonnance du roi (1838).
Fabrique de l’église : registre des délibérations du conseil de fabrique, comptes, budgets, reçus, correspondance (1854-1935) ; acquisition d’une portion de chènevière... »

Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).

5Q5
File
1884-1922

Part of Fonds communal de Chaley

Le registre de situation des adhérents contient les cotisations et montants des secours.

Registres des délibérations du conseil municipal.

1D1-12
recordgrp
1790-1979

Part of Fonds communal de Villebois

Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.

1D1-5
recordgrp
1790-1987

Part of Fonds communal de Confrançon

Fonds du Comité républicain de Confrançon

FRAC01115-S2
Fonds
1901-1924

Statuts, registre des délibérations, listes des membres, état des cotisations, factures.

Untitled

Mariage et divorce, décès, mise à jour des registres.

E70
File
1796-1970

Part of Fonds communal de Villebois

Mariage : certificats de contrats de mariage, extraits de contrats de mariage, consentements à mariage, promesse de mariage (an VII-1909) ; publications de mariage (1886-1955) ; mariage d’une ressortissante étrangère, mariage d’une mineure : dossiers de ... »

Comité syndical.

Part of Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

Registre des délibérations (1961, 17 juillet - 1966, 22 décembre).

Conseil municipal.

1D2-14
recordgrp
1790-1987

Part of Fonds communal de Dommartin

Cahiers et registres des délibérations.

Écoles primaires communales.

1R1
File
1792, 1831-1982

Part of Fonds communal d'Illiat

Élèves : liste des élèves fréquentant l’école publique (s.d.).
Ouverture d’une école provisoire par Louis Isidore Lambert ayant obtenu son brevet de capacité du 2nd degré (1831).
Inspection académique de l’Ain : bulletins de visite et d’inspection de la ... »

Conseil général et conseil municipal.

1D1-6
recordgrp
1790-1920

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Registres des délibérations.

Administration générale, comptabilité et gestion des secours.

Part of Fonds de la Société de secours mutuels de Lent

Registre des délibérations, listes de membres, livres comptables et des cotisations, registres des consultations et visites médicales, statuts, livrets de sociétaires, livrets de visite médicale, correspondance.

Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.

3F1
File
1902-1948

Part of Fonds communal d'Illiat

Statistique agricole : registre des délibérations de la commission communale (1902, 16 novembre – 1908, 15 décembre).
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : bulletin récapitulatif communal, états communaux, registre de ... »

Commission du curage des biefs de Sana-la-Vive et de Sana-la-Morte.

3O1
File
1854-1855

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Registre des délibérations (1854, 10 juin – 1855, 2 avril).

Bureau de bienfaisance et bureau d’assistance.

1Q1-2
recordgrp
1837-1948

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Registres des délibérations.

Commission syndicale.

Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

Registres des délibérations.

Comité syndical.

Part of Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat

Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.

1Q1
File
1840-1980

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Aide aux pauvres (1840).
Secours aux établissements de bienfaisance (1856).
Aliénés : ordres de placement, ordres de sortie, arrêtés, extraits des délibérations, notes, correspondance (1880-1967).
Secours aux indigents (1893-1894).
Organisation et ... »

Registres des délibérations.

1D1-9
recordgrp
1807-1984

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).

1Q1
File
1924-1979

Part of Fonds communal du Plantay

Commission administrative : registres des délibérations.

1Q1-3
recordgrp
1881-1973

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Commission administrative : registres des délibérations.

Q1-3
recordgrp
1827-1963

Part of Fonds communal d'Attignat

Registres des délibérations.

1D1-4
recordgrp
1817-1981

Part of Fonds communal de Vandeins

Conseil général et conseil municipal.

1D2
File
1792-1793

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Registre des délibérations (1792, 1er avril - 1793, 16 avril).

Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.

5Q7
File
1902-1912

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Fonctionnement : registre des délibérations (1902, 5 janvier – 1989, 26 mai) ; élection du délégué de la commission cantonale : extrait de délibération (1911). Comptabilité : livre comptable (1902-1912).

Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.

1Q1-4
recordgrp
1825-1958

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Registres des délibérations.

Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.

1Q1
File
1898-1982

Part of Fonds communal de Chaley

Bureau d’assistance médicale : registres des délibérations (1898-1944).
Bureau d’aide sociale : nomination des délégués à la commission administrative, budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs (1954-1982).

Registres des délibérations du conseil municipal.

1D2-5
recordgrp
1790-1973

Part of Fonds communal de Lent

Registres des délibérations.

1D1-6
recordgrp
1859-1991

Part of Fonds communal de Léaz

Registres des délibérations du conseil municipal.

1D1-9
recordgrp
1774-1988

Part of Fonds communal de Chaley

Comité syndical.

Part of Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

Cahier et registre des délibérations.

Conseil général.

1D1
File
1786-an VI (1798)

Part of Fonds communal de Journans

Registre des délibérations (1786, 8 mars - an 6, 10 germinal [1]).

[1] Le 10 germinal an 6 correspond au 30 mars 1798 du calendrier grégorien.

Conseil municipal : registres des délibérations.

1D3-9
recordgrp
1810-1980

Part of Fonds communal de Journans

Société d’assurances mutuelles La Prévoyante contre la mortalité du bétail.

S1
File
1905-1922

Part of Fonds communal de Journans

Registre des délibérations, livre comptable.

Conseil général et conseil municipal.

1D1-6
recordgrp
1790-1972

Part of Fonds communal de Pouillat

Écoles primaires communales.

1R1
File
1819-1973

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Enquêtes sur l’état de l’enseignement primaire dans la commune : questionnaires d’enquête remplis, instructions, notes (1830-1831).
Comité communal pour l’instruction primaire : désignation des membres, correspondance (1838-1850).
Commission municipale ... »

Enquêtes sur l’état de l’enseignement primaire dans la commune : questionnaires d’enquête remplis, instructions, notes (1830-1831).
Comité communal pour l’instruction primaire : désignation des membres, correspondance (1838-1850).
Commission municipale scolaire : registre des délibérations (1882, 12 novembre – 1904, 12 juin) ; désignation des membres (1883-1929).
Organisation et fonctionnement, horaires de l’école : délibérations, notification préfectorale (1922, 1927-1928) ; gémination de classes : délibérations (1936, 1955) ; fonctionnement : cours, garderie des élèves, vacances scolaires, délibérations (1916-1943)
Carte scolaire, suppression puis maintien de l’école maternelle : correspondance (1887) ; transformation des écoles spéciales de garçons et de filles en une école mixte à 3 classes : arrêté rectoral (1973).
Instituteurs et institutrices, création d’emplois, nomination et traitement : notifications de nomination, traitement, délibérations, correspondance (1819-1961).
Gratuité des enfants indigents : listes nominatives (1848-1877) ; instructions et correspondance (1853-1881).
Salle d’asile : comité de patronage, mémoire d’honoraires, correspondance (1874-1875).
École de filles gérée par les Sœurs de l’Instruction de l’Enfant Jésus du Puy, instruction des filles pauvres : correspondance (1853-1854) ; régime de l’école des filles : correspondance (1875-1876) ; création : questionnaire d’enquête rempli, relations avec les Sœurs de Saint-Joseph, correspondance (1882-1883) ; laïcisation : arrêté préfectoral (1902).
Inspection médicale des élèves : désignation du médecin, avis de réouverture des écoles de garçons et de filles de la commune, délibérations, dépenses, correspondance (1923-1947).
Caisse des écoles (1882-1917).
Bibliothèques scolaires, bibliothèque scolaire et populaire : attribution de secours, concession de livres, délibérations, notifications, correspondance (1881-1923) ; bibliothèque pédagogique cantonale : délibération (1880).
Chauffage des écoles : recouvrement des frais, achat de charbon, délibérations, correspondance (1847-1930).
Installation de services scolaires (1886-1925).
Mutuelle scolaire (1906-1918).
Concours et prix : distribution des prix et de livrets de Caisse d’Épargne, concours de l’école (1898-1939).
Cahier d’écriture des lettres de l’alphabet (s.d.).

«

1900-1970

Q16
File
1900-1970

Part of Fonds communal d'Attignat

Statuts, addition d’articles et modification des statuts (1900, 1904, 1908, 1942).
Dissolution : projet de dissolution ou de fusion avec d’autres sociétés (1958), arrêté préfectoral, courrier du président concernant la dissolution (1970).
Bureau : cahier ... »

Guerres napoléoniennes.

4H1
File
1813-1816

Part of Fonds communal de Vandeins

Réquisitions et dépenses de guerre : états des fournitures faites aux armées, registre de l’état général des sommes réclamées par les habitants pour les fournitures, registre des réquisitions et de vérification du nivellement des dépenses de guerre.

Conseil municipal.

1D1
File
1790-1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Registre des délibérations (1790, 19 avril - 1792, 18 mars).

Conseil municipal.

1D3-10
recordgrp
1794-1953 (lacunes : 1795-1800)

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)

1D2
File
1837-1872

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)

1D4
File
1908-1950

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.

1D1
File
10 juin 1773 - 3 juin 1781, 4 frimaire an IV - 12 février 1865

Part of Fonds communal de Lent

À noter au début du registre, la transcription d’un acte notarial approuvant le règlement général de la fabrique d’église homologué par le conseil supérieur de Lyon. On trouve également quelques listes de réquisitions pendant les guerres révolutionnaires.

Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.

1D6
File
1884, 18 mars - 1900, 3 juin

Part of Fonds communal de Lent

Registre des délibérations.

Administration générale.

1Q1
File
1899-1982

Part of Fonds communal de Lent

Bureau de bienfaisance : registre de délibérations (1899-1951) ; commission administrative, élection et désignation des membres : délibérations, arrêtés municipaux, procès-verbaux d’élection, d’installation et de notification, correspondance (1922-1982).

Assistance médicale gratuite.

5Q1
File
1895-1980

Part of Fonds communal d'Illiat

Commission administrative de l’assistance médicale gratuite : registre des délibérations (1895, 3 février) ; nomination : listes de proposition et nominations (1904-1920).
Registre d’inscription des personnes admises aux secours médicaux (1895-1917).
... »

Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).