Zone d'identification
Cote
1D1
Titre
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Date(s)
- 10 juin 1773 - 3 juin 1781, 4 frimaire an IV - 12 février 1865 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 registre
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
À noter au début du registre, la transcription d’un acte notarial approuvant le règlement général de la fabrique d’église homologué par le conseil supérieur de Lyon. On trouve également quelques listes de réquisitions pendant les guerres révolutionnaires.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Registre à restaurer (réparations au ruban adhésif du dos).
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- Premier Empire (1804-1815) » Guerres napoléoniennes (1800-1815)
- administration » administration générale » organe délibérant » conseil municipal
- opinion » vie religieuse » institution ecclésiastique » fabrique d'église
- extérieur » défense du territoire » organisation de l'armée » réquisitions militaires
- justice » organisation judiciaire » juridiction » justice royale
- extérieur » guerre
- registre des délibérations
- délibération
- règlement
- acte authentique
- minute notariale
- liste
- Révolution de 1789
- Époque moderne » 18e siècle