registre des délibérations

Fonds du Comité républicain de Confrançon

FRAC01115-S2
Fonds
1901-1924

Statuts, registre des délibérations, listes des membres, état des cotisations, factures.

Comité républicain (Confrançon, Ain)

4H1
Dossier
1813-1816

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Réquisitions et dépenses de guerre : états des fournitures faites aux armées, registre de l’état général des sommes réclamées par les habitants pour les fournitures, registre des réquisitions et de vérification du nivellement des dépenses de guerre.

Mariage et divorce, décès, mise à jour des registres.

E70
Dossier
1796-1970

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Mariage : certificats de contrats de mariage, extraits de contrats de mariage, consentements à mariage, promesse de mariage (an VII-1909) ; publications de mariage (1886-1955) ; mariage d’une ressortissante étrangère, mariage d’une mineure : dossiers de ... »

Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.

4H2
Dossier
1938-1952

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Circulation et identité des personnes : registre des demandes de carte d’identité et de permis de circuler, carte et photographies d’identité, instructions, correspondance (1939-1940) ; liste des autorisations de circuler délivrés, réclamation d’A. R.-G.,... »

Circulation et identité des personnes : registre des demandes de carte d’identité et de permis de circuler, carte et photographies d’identité, instructions, correspondance (1939-1940) ; liste des autorisations de circuler délivrés, réclamation d’A. R.-G., rapport du chef de corps, correspondance (1940-1942) ; déclarations de changement de domicile (1941-1952).
Police rurale, institution de gardes messiers [1] : listes nominatives, instructions (1941-1943).
Défense du territoire, groupe de protection et de défense du territoire en cas de descente de parachutes et d’avions : listes nominatives (1940) ; photographie d’un gendarme (s.d.).
Garde du bureau d’échange de billets de banque : état pour le paiement du personnel civil, cahier (1945).
Service du travail obligatoire et chantiers de la jeunesse : états nominatifs, recensement des Français et ressortissants français ne se trouvant pas pourvus d’un emploi utile aux besoins du pays, déclarations de résidence de démobilisation de l’armée française de transition, télégrammes, instructions (1943-1944).
Réquisitions militaires : listes, ordres de réquisitions, liste des couvertures expédiées au magasin de l’habillement (1939) ; réquisition de l’immeuble F., inventaire et état des lieux des locaux réquisitionnés pour le logement de la famille de F. N., sinistré, ordres de réquisition, correspondance (1944-1947).
Dépôts d’armes et de munitions en mairie : états numériques des armes déposées, état des armes déposées à la gendarmerie, récépissés, instructions (1942-1943).
Main d’œuvre agricole : liste nominative, instructions (1938-1941).
Résistance et épuration : arrêté préfectoral de constitution de comité local de Libération (1944) ; comité de Résistance de Bereyziat : cahier des délibérations, rapport sur les agissements d’une personne suspectée de collaboration (1944) ; comité communal de parrainage FFI : liste des membres du bureau, certificat de libération du soldat FFI [2] D. G. (1949) ; discours manuscrit d’A. R.-G. [3] lors des obsèques de L. [P.] (1945) ; papiers d’A. R.-G. : réquisitions FFI pour le maquis, notes manuscrites sur des personnes suspectées de collaboration ou de marché noir, milices patriotiques, réseau Hunter Lyon (agents F.F.C. du département), lettres de particuliers demandant notamment des certificats FFI, mentions de faits de guerre, discours (1944-1949).
Lettre du front d’un nommé A. à A. R.-G. (1939).
Circulaires et instructions de la Préfecture (1939-1941).
Documentation : Appels aux Français (livret de propagande du Gouvernement de Vichy (s.d.) ; Bilan de trois mois d’activité du Gouvernement Pétain – Travailleur, voici la preuve qu’on ne t’oublie pas (s.d.) ; livret publié pour l’inauguration du monument aux morts Ain – Haut-Jura (Cerdon) : photographies de résistants, articles divers, Sabotage de locomotives à Ambérieu, Bataille de Bellegarde, Programme du 29 juillet 1951, Coup de main aux Chantiers de Jeunesse d’Artemare, 11 novembre 1943, Pont-de-Vaux ([1940]-1951).

[1] Garde faisant l'office de garde-champêtre, qui était commis temporairement à la surveillance des produits du sol qui servent à la nourriture des hommes et des animaux, avant la récolte, afin de les protéger du vol.
[2] Forces françaises de l'intérieur
[3] Secrétaire de mairie de Béréziat et chef de section à l’A.S. secteur C7 de Montrevel.

«

Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).

5Q5
Dossier
1884-1922

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Le registre de situation des adhérents contient les cotisations et montants des secours.

Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).

1Q1
Dossier
1896-1945

Fait partie de Fonds communal de Journans

Registre des délibérations (1913, 11 mai - 1938, 26 mai).

1Q3
Dossier
1913-1938

Fait partie de Fonds communal de Journans

Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).

1Q1
Dossier
1924-1979

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Registre des délibérations (1983, 18 septembre – 1992, 6 octobre).

Fait partie de Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne

Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.

1D1
Dossier
10 juin 1773 - 3 juin 1781, 4 frimaire an IV - 12 février 1865

Fait partie de Fonds communal de Lent

À noter au début du registre, la transcription d’un acte notarial approuvant le règlement général de la fabrique d’église homologué par le conseil supérieur de Lyon. On trouve également quelques listes de réquisitions pendant les guerres révolutionnaires.

Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).

1D2
Dossier
1800-1810

Fait partie de Fonds communal de Journans

Le 29 thermidor an VIII correspond au 17 août 1800 du calendrier grégorien.

Registres de délibérations.

1Q1-2
Groupe de documents
1892-2013

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Registres de délibérations.

1Q1-4
Groupe de documents
1838-1995

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.

1D1-5
Groupe de documents
1790-1987

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.

1D1-5
Groupe de documents
1815-1970 (lacune pour la période 1790-1815)

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Registres des délibérations.

1D1-9
Groupe de documents
1807-1984

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Registres des délibérations.

1D1-4
Groupe de documents
1817-1981

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Registres des délibérations.

1D1-6
Groupe de documents
1859-1991

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Registres des délibérations.

1Q1-3
Groupe de documents
1859-1956

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Registres des délibérations.

D1-5
Groupe de documents
1838-1987

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Registres des délibérations.

1Q1-3
Groupe de documents
1845-1978

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Registres des délibérations.

1Q1-3
Groupe de documents
1855-1952

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Registres des délibérations.

1Q1-3
Groupe de documents
1851-1945

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Registres des délibérations.

1Q1-2
Groupe de documents
1899-1985

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Registres des délibérations.

1D1-11
Groupe de documents
An IX (1800)-1977

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Registres des délibérations.

1D1-5
Groupe de documents
1838-1995

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Registres des délibérations.

1D1-8
Groupe de documents
an II (1794) - 1985

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Registres des délibérations.

1D1-6
Groupe de documents
1822-2001 lacunes : 1833-1856)

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Registres des délibérations du conseil municipal.

1D1-12
Groupe de documents
1790-1979

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Registres des délibérations du conseil municipal.

1D2-5
Groupe de documents
1790-1973

Fait partie de Fonds communal de Lent

Registres des délibérations du conseil municipal.

1D1-9
Groupe de documents
1774-1988

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Société d’assurances mutuelles La Prévoyante contre la mortalité du bétail.

S1
Dossier
1905-1922

Fait partie de Fonds communal de Journans

Registre des délibérations, livre comptable.

Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.

5Q7
Dossier
1902-1912

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Fonctionnement : registre des délibérations (1902, 5 janvier – 1989, 26 mai) ; élection du délégué de la commission cantonale : extrait de délibération (1911). Comptabilité : livre comptable (1902-1912).

Société scolaire fruitière de Vandeins.

1R5
Dossier
1930-1956

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Fonctionnement : registres des délibérations, récépissé de déclaration, statuts, listes nominatives des membres et des adhérents, subventions, documentation, factures, correspondance.

Sociétés de secours mutuels.

5Q10
Dossier
1884-1963

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Société de secours mutuels de Saint-Nizier-le-Bouchoux n°163, fonctionnement : registre des délibérations et registres de caisse (1884-1893, 1904-1947), désignation du délégué cantonal (1907), liste nominative des membres, états de la situation ... »

Sociétés de secours mutuels.

5Q9
Dossier
1897-1943

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Société scolaire de secours mutuels de Tossiat n°432 [1], fonctionnement : registre des délibérations (1899, 3 avril – 1943 27 janvier) ; statuts (s.d.) ; statistiques, factures, instructions, correspondance (1897-1934) ; cotisations : registres des ... »

Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.

3F1
Dossier
1902-1948

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Statistique agricole : registre des délibérations de la commission communale (1902, 16 novembre – 1908, 15 décembre).
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : bulletin récapitulatif communal, états communaux, registre de ... »

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