Zone d'identification
Cote
1D1-5
Titre
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Date(s)
- 1815-1970 (lacune pour la période 1790-1815) (Production)
Niveau de description
Groupe de documents
Étendue matérielle et support
5 registres
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
L’inventaire des archives dressé en 1851 (3D2) mentionne uniquement le registre de délibérations commencé en 1815.