Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03.
- 00Q024_003
- Item
- [19ème siècle]
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Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 02.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 01.
Part of Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat
Fonctionnement : comptes rendus de réunion, correspondance (1987-1994).
Contrôle sanitaire : rapports d’analyse (1999-2003) ; contrôle de la cuisine du restaurant scolaire : comptes rendus de visite (1998, 2001).
Attribution de la subvention de la commune : délibérations (1993-1996).
Comptabilité : livres comptables (1994-2004).
Gestion de la cantine scolaire : bilans financiers par année scolaire (1992-2003) ; registres et états de présence des enfants (1993-2000).
Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Le fonds est uniquement composé d'un registre des délibérations.
Untitled
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Constitution : arrêté préfectoral (1982).
Dissolution, cession gratuite de terrains aux communes de Tossiat, Journans et Revonnas : acte notarié, délibérations, relevés de propriété, extraits cadastraux (2006-2008) ; arrêté préfectoral (2011).
Bureau de l’association foncière, renouvellement des membres : arrêtés préfectoraux, délibérations, listes nominatives des membres (1983-2005).
Rémunération du receveur : arrêté préfectoral (1982).
Personnel, cotisations et charges sociales : déclarations annuelles de données sociales, tableaux récapitulatifs URSSAF (1986-2006) ; radiation URSSAF (2007).
Personnel de l’association foncière.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Désignation et indemnisation du secrétaire : délibérations (1988-1989, 1998, 2003).
Rémunération du receveur : arrêté préfectoral (1981).
Cotisations et charges sociales : déclarations annuelles de données sociales (1994-2004), tableaux récapitulatifs URSSAF (1993-2004).
Contrôle URSSAF : lettre d’observations (2005).
Relations avec l’URSSAF : déclaration initiale de constitution, déclaration d’existence, notifications, affiliation et radiation (1988-2005).
Recensement des effectifs : questionnaires d’enquête INSEE (1988, 1995).
Part of Fonds communal de Lent
Conseil des prud’hommes de Bourg-en-Bresse, extension de la compétence professionnelle (1966-1968). Chambre des métiers et apprentissage : coupures de presse, correspondance (1978-1980).
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Part of Fonds communal de Léaz
On trouve également ceux du bureau d’aide sociale.
Part of Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat
Dossier individuel d’E.M. née T., cantinière : contrats de travail, certificats, pièces annexes (1987-2003).
Rémunération : livres de paie (2001-2003) ; bulletins de salaire (1997-2003).
Cotisations et charges sociales : déclarations annuelles de données sociales, tableaux récapitulatifs URSSAF (1975-2003) ; ASSEDIC : déclarations annuelles (1989-2003) ; APICIL-AGIRA : déclarations nominatives et annuelles (1993-2003) ; attestations URSSAF (1987, 1991) ; radiation pour cessation de personnel : avis (2003).
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Part of Fonds communal de Confrançon
États, correspondance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Chaley
Personnel et biens de l’association foncière.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Personnel de l’association foncière. – Nomination et indemnisation de la secrétaire de l’association foncière : délibérations (1972, 1992) ; rémunération du receveur comptable de l’association foncière : arrêté préfectoral (1972). Biens de l’association foncière. – Rétrocession de chemins et fossés à la commune de Varennes-Saint-Sauveur (Saône-et-Loire) : délibération, procès-verbal de remembrement (1994-1995).
Travaux connexes au remembrement.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
1ère tranche : projet, financement, concours du Génie Rural, consultation des entreprises, marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, certificats de paiement, décompte général et définitif, factures, plans, correspondance (1972-1974).
2ème tranche : projet, financement, concours du Génie Rural, appel d’offres, pièces contractuelles, avenant, procès-verbaux de réception des travaux, certificats de paiement, décompte général et définitif, factures, honoraires, plans, correspondance (1975-1976).
Part of Fonds communal de Confrançon
Contrôle : cahier d’enregistrement, cartes de pointage, notifications, correspondance.
Part of Fonds communal de Léaz
Les comptes administratifs 1981 et 1982 contiennent aussi ceux du bureau de bienfaisance.
Part of Fonds communal de Lent
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Part of Fonds communal de Grièges
Construction : arrêtés préfectoraux, levers topographiques pour études de projet, autorisation préfectorale de pénétrer dans les propriétés privées, projet, comité de coordination et de défense du TGV, exploitation d’une carrière communale par la SNCF, rapport d’étude hydrogéologique, enquête parcellaire des terrains à acquérir, expropriations, cession de parcelles communales, régularisations immobilières avec l’association foncière de remembrement de Grièges et le bureau d’aide sociale, actes notariés, déviation de lignes électriques, remise en état des routes, rétablissement de la voie communale n°7, réception des travaux, plans, photographies noir et blanc, correspondance.
Part of Fonds communal de Confrançon
Comité des fêtes de Confrançon : statuts, liste des membres, récépissé et publication de déclaration en préfecture (1967).
Comité d’aide aux personnes âgées : procès-verbal d’assemblée constitutive, statuts, liste des membres, publication de déclaration en préfecture (1968).
Club du 3e âge et des retraités de Confrançon : publication de déclaration en préfecture (1978).
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Part of Fonds communal d'Attignat
Fonctionnement, cotisations, correspondance.
Registres du courrier (1967-1985) ; courrier MSA (1978-1985).
Part of Fonds communal d'Attignat
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Journans
Registres des naissances, mariages et décès.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Part of Fonds communal d'Attignat
Projet et correspondance (1964-1969).
1ère tranche (1971-1973) et 2ème tranche (1973) : projets, appel d’offres, concours du Génie Rural, pièces contractuelles, procès-verbaux réception des travaux, plans, décomptes des travaux, pièces comptables, correspondance (1971-1973).
Station d’épuration, construction : projet, appel d’offres, pièces contractuelles, procès-verbaux réception des travaux, plans, décomptes des travaux, pièces comptables, correspondance (1971-1973) ; surveillance de la station : analyses d’eau et des boues d’épuration (1972-1982).
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
Part of Fonds communal de Journans
On trouve aussi les délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Grièges
Fiches manuscrites et individuelles de paie, bulletins de paie.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Chaley
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Part of Fonds communal de Chaley
Syndicat intercommunal pour la création d’une maison de retraite à Tenay, constitution, fonctionnement et dissolution : statuts, arrêtés préfectoraux, adhésion, désignation des délégués, délibération, correspondance (1962-1971).
Acquisition d’un immeuble et travaux d’aménagement : plan de financement, déclaration d’utilité publique, plans, délibérations, correspondance (1962-1965).
Fonctionnement : prix de revient, budgets (1979-1980)
Rémunération et cotisations sociales.
Part of Fonds communal de Dommartin
Rémunération du personnel : carnets de bulletins de salaire, bulletins de salaire (1974-1982).
Cotisations sociales, Sécurité sociale et URSSAF : déclarations annuelles des salaires et des données sociales (1962-1982) ; IRCANTEC : déclarations annuelles, fiches individuelles (1973-1982) ; CNRACL : avis mensuels (1975-1982) ; états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages (1965-1967).
IRCANTEC, identification : demandes de numéro (1977).
Part of Fonds communal de Confrançon
Listes électorales, bulletins de vote.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Part of Fonds communal de Dommartin
Surveillance de la qualité de l’eau potable : résultats d’analyses (1962, 1964). Installations classées, élevage de poulets de P. C. au lieudit La Mûre et porcherie d’engraissement de M. P. : arrêtés préfectoraux d’autorisation d’exploitation, plans (1968-1969, 1980).
Rémunération et cotisations sociales.
Bulletins de salaire (1962-1978).
États relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages (1962-1969).
Sécurité sociale : déclarations nominatives (1961-1969).
URSSAF : déclarations annuelles de données sociales (1970-1982) [1].
IRCANTEC : déclarations et états annuels (1973-1982).
CNRACL : avis mensuels de versement de cotisations (1961-1982).
[1] Lacunes : 1974-1975.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Part of Fonds communal de Confrançon
Urssaf : déclarations annuelles des données sociales (1961-1982).
Ircantec : affiliation, déclarations annuelles des indemnités et traitements soumis à cotisation (1973-1982).
Part of Fonds communal de Confrançon
Construction : financement, convention d’architecte, honoraires, avant-projet, projet, adjudication, cahier des charges, marché de gré à gré, avenants, plans, comptes rendus de chantier, devis, mémoires des travaux, pièces comptables, délibérations, correspondance (1961-1967).
Aménagement de la salle et de ses abords, acquisition de terrain : déclaration d’utilité publique, financement, promesse de vente, plan, procès-verbal descriptif et estimatif, honoraires, délibérations, correspondance (1976).
Aménagement d’une salle de réunion pour le club du 3e âge : devis estimatifs, facture (1977-1978).
Restauration et installation d’un chauffage central : devis, factures (1980).
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d’eau potable, projet : acquisitions foncières, établissement de servitudes de passage, expropriation et échange de terrains (1978-1982).
Analyses d’eau potable : rapports d’analyse (1962-1979).
Recherches d’eau potable et construction d’un puits (1961).
Affermage (1974-1982).
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Part of Fonds communal de Montceaux
Questionnaire.
Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.
Part of Fonds communal de Lent
Relations avec l’administration fiscale et la perception : notes du contrôleur, correspondance (1959-1975). Successions, recherche d’héritiers (1972-1977).