Dossier 2K2 - Rémunération et cotisations sociales.

Zone d'identification

Cote

2K2

Titre

Rémunération et cotisations sociales.

Date(s)

  • 1961-1982 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Bulletins de salaire (1962-1978).
États relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages (1962-1969).
Sécurité sociale : déclarations nominatives (1961-1969).
URSSAF : déclarations annuelles de données sociales (1970-1982) [1]... »

Zone des notes

Note

URSSAF : Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales
IRCANTEC : Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'État et des collectivités publiques
CNRACL : Caisse nationale de retraites des ... »

Mots-clés