Dossier 11W7 - Travaux connexes au remembrement.

Zone d'identification

Cote

11W7

Titre

Travaux connexes au remembrement.

Date(s)

  • 1972-1976 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

1ère tranche : projet, financement, concours du Génie Rural, consultation des entreprises, marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, certificats de paiement, décompte général et définitif, factures, plans, correspondance (1972-1974).
2... »

Mots-clés