Plan des travaux supplémentaires de construction du groupe scolaire.
- 04M001_010
- Pièce
- 1904
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Plan des travaux supplémentaires de construction du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des réparations à la maison d’école du village, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des fondations du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des façades pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chanay
Plan des façades latérales du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des façades latérales du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des façades et coupes pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chanay
Plan des dépendances pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chanay
Plan des caves et des fondations du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des bâtiments de la boucherie Falcoz à Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des abords de la boucherie Falcoz à Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan de situation et plan de masse du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan de l'emplacement pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Plan de l'emplacement du bâtiment pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Plan de la porte d'entrée principale pour l'agrandissement de l'église, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Laiz
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de la place communale du noyer.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de la construction du presbytère, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Plan de l’intérieur de l’église, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan calque pour des travaux d’appropriation à l'école des filles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Places publiques. – Création d’une place publique au bourg : arrêté préfectoral, rapport de l’agent voyer cantonal, enquête commodo et incommodo, plans (1914). Ponts. – Construction d’un pont entre Pouillat et Montfleur sur le ruisseau de Bourciat : demande de la commune de Pouillat, correspondance (1851).
Places publiques et aires de stationnement.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Place publique de la salle des fêtes au Bourg, aménagement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, acte notarié, appel d’offres, marché de gré à gré, avenant, dossier d’exécution, plans, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables (1966-1968).
Place de parking du Logis Neuf, aménagement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, délibérations, marché de gré à gré, correspondance (1969-1970) ; réfection : devis estimatif, plans, correspondance (1980-1981).
Construction d’une plateforme à usage de parking le long de la RN 79 au lieudit Cornaton : marché de gré à gré, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables (1974).
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Projet, devis et détail estimatifs, cahier des charges, plan.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Estimation sommaire, projet, rectification du chemin vicinal ordinaire n°23, déclassement et aliénation par voie d’échange de la portion de chemin abandonnée au profit des héritiers M., arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, délibération, emprunts, fourniture de pierre cassée, traités de gré à gré, réception provisoire des travaux, plans, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Construction d’un mur de clôture : rapport de l’architecte, situations de travaux, réception provisoire, plan.
Place près de l’ancien cimetière.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.