Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1579-2019 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
Le fonds classé représente 31,81 mètres linéaires (ml) répartis comme suit (volume relevé en 2022) :
• 0,10 ml d’archives anciennes (antérieures à 1790) ;
• 5,10 ml d’archives modernes (1790-1982) ;
• 24 ml d’archives contemporaines (postérieures à 1983) ;
• ... »
Zone du contexte
Nom du producteur
Nom du producteur
Histoire archivistique
Une instruction préfectorale datée du 7 avril 1942 ordonne la recherche des arrêtés et circulaires dépourvus d’utilité et leur transmission en vue de la récupération du papier. Le 22 mai 1945, une seconde instruction préfectorale ordonne la « ... »
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Le siège du Sivu d'incendie de L'hôpital - Chanay - Surjoux était fixé à Chanay.
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
• Fonds ancien
Seuls les registres paroissiaux ont été conservés.
• Fonds moderne
De manière générale, le fonds moderne est lacunaire :
- série D : les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis 1815 (D1-9).
- série E : la ... »
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
En 2006, une première intervention du service Archives du Centre de gestion de l’Ain a lieu pour procéder au classement de l’ensemble du fonds communal. A cette occasion, 2,94 ml ont été éliminés.
En 2010, une deuxième intervention du CDG 01 est ... »
Mode de classement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982. Afin de simplifier le classement et compte tenu ... »
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Instruments de recherche
MERCIER Jean-Charles, BONNAFOUS Eugénie, CORNA Blandine et BERARD Ségolène, Commune de Chanay. Inventaire des archives (1579-2018), Péronnas : CDG 01, 2006, 2010 et 2018
Zone des sources complémentaires
Unités de description associées
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »
Statut
Final
Niveau de détail
Complet
Dates de production, de révision, de suppression
2019-07-05 [ISO 8601] première rédaction
2022-07-05 [ISO 8601] mise à jour
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Note de l'archiviste
Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain) et mise à jour par Blandine Escoffier, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).