- 1G14
- File
- 1931-1981
Part of Fonds communal de Lent
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Part of Fonds communal de Lent
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
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Permis et cartes de chasse avec photographies d’identité.
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Transports de corps, permis d’inhumation et d’exhumation, correspondance.
Circulation routière et stationnement, nomades.
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Circulation routière et stationnement. – Réglementation : arrêtés du maire (1932-1968). Nomades : arrêtés du maire (1931-1967).
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Contrôle, délivrance de carte d’identité et carte de séjour : registres des demandes de carte d’identité, dossiers individuels.
Épidémie de rougeole dans les écoles.
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Fermeture et désinfection des locaux scolaires : correspondance.
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Porcherie et poulailler, dépôts de combustible, chantier de destruction de munitions de La Réna : déclarations d’autorisation, arrêtés, plans.
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Listes électorales et d’appel des votants.
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Législatives et élections générales.
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Les élections générales élisent les membres d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945.
Part of Fonds communal de Lent
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Organismes de Sécurité sociale.
Part of Fonds communal de Lent
Procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs des salariés, cartes d’électeur.
Protocole et distinctions honorifiques
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Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Part of Fonds communal de Lent
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Enregistrement des mandats : registres, carnets.
Part of Fonds communal de Lent
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Émission d’obligations au porteur : souches d’obligation.
Édifices communaux, établissements publics
Part of Fonds communal de Lent
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Terrain scolaire d’entrainement et de jeux, aménagement provisoire : devis quantitatif et estimatif, cahier des charges, soumissions, plan type, délibérations, instructions, correspondance (1943-1948).
Stade municipal, aménagement d’un bloc sanitaire et de vestiaires : financement, convention d’architecte, marché, plans, réception des travaux, mémoire des travaux, pièces comptables, délibérations, correspondance (1966-1967) ; drainage : plan, devis, correspondance (1978-1980).
Construction d’un abri de stade et agrandissement de sanitaires : financement, maîtrise d’œuvre, marché, plans, réception des travaux, mémoire des travaux, pièces comptables (1978-1982).
Éclairage du terrain de football : dossier de travaux (1982-1983).
Part of Fonds communal de Lent
Construction : acte d’acquisition de terrain, adjudication, devis descriptif, devis estimatif, cahier des charges.
Édifices scolaires et d'enseignement
Part of Fonds communal de Lent
Biens communaux, terres, bois, eaux
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Chemins ruraux et de desserte.
Part of Fonds communal de Lent
Aliénation et délaissés de chemin : enquêtes publiques, plans parcellaires, actes, correspondance.
Eaux pluviales et assainissement.
Part of Fonds communal de Lent
Construction d’une station d’épuration et pose de canalisations : dossier de travaux (1954-1959). Extension du réseau d’assainissement vers les lotissements (1972-1974). Construction d’égouts le long des chemins départementaux 32 et 64 (1979-1981).
Part of Fonds communal de Lent
Établissement de lignes aériennes et de câbles souterrains : enquête publique, déclaration d’utilité publique, acquisition de terrain, plans, correspondance.
Part of Fonds communal de Lent
Acquisition et ouverture d’une gravière : jugement d’expropriation, plan parcellaire, correspondance (1917-1923). Exploitation de la carrière Poyet : demande d’autorisation, plan, arrêtés préfectoraux, correspondance (1979-1981).
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Part of Fonds communal de Lent
Curage et aménagement (1917-1982). Relations avec le Syndicat intercommunal d’aménagement et d’entretien (1966-1983).
Part of Fonds communal de Villebois
États nominatifs, bulletins de mutations, instructions, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Bulletins individuels, tableau de recensement par classe, états numériques récapitulatifs, état nominatif des nouveaux mobilisables, relevés nominatifs des citoyens inscrits au registre matricule de la garde nationale, bulletins individuels des citoyens mobilisables, instructions.
Part of Fonds communal de Villebois
États de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1856 à 1864.
Condamnation par le conseil de guerre d’un fusilier pour avoir brisé son fusil.
Part of Fonds communal de Villebois
Notification, extrait d’un jugement militaire.
Part of Fonds communal de Villebois
Équipement matériel et élections.
Part of Fonds communal de Villebois
Équipement matériel, habillement et armement : demandes de subventions, listes des souscripteurs, marché de gré à gré, listes des tailles et pointures des pompiers, inventaires, catalogues et tarifs de fournisseurs, devis, factures, décomptes, correspondance (1860-1971).
Élections au Conseil supérieur des sapeurs pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, feuilles de dépouillement (1907-1938).
Code incendie (1958).
Union départementale des sapeurs pompiers de l’Ain : bulletins d’information (1960-1981).