Zone d'identification
Titre
Budgets et comptes
Niveau de description
Sous-sous-série
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
- FondsFRAC01197 - Fonds communal de Journans
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieL - Finances communales
- Sous-série1L - Budgets et comptes, comptabilité
- Sous-sous-sérieBudgets et comptes
- Dossier1L4 - Comptes de gestion, arrêt des comptes.
- Dossier1L5 - Clôture des comptes, traitement du receveur.