Plan pour la construction du lavoir à Vacagnole, vue 01.
- 00Fi005_001
- Item
- 1908
Part of Fonds communal d'Attignat
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Plan pour la construction du lavoir à Vacagnole, vue 01.
Part of Fonds communal d'Attignat
École des filles. - Travaux d'appropriation.
Part of Fonds communal d'Attignat
Plan calque.
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
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Travaux : construction d’un pont sur la Reyssouze (1894) ; construction d’un ponceau à la limite des communes d’Attignat et de Viriat (1895) ; reconstruction de trois ponceaux (1938).
Constitution d’une association syndicale pour le curage de la Reyssouze (1947-1948).
Plan modifié pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan pour la restauration et appropriation des écoles, vue 04.
Ecole ménagère de Lhuis : Rentrée scolaire 1960-1961.
Ecole ménatère de Lhuis: visite d'un groupe d'instituteurs allemands.
Ecole ménagère de Lhuis : Exposition du 4 juin 1961.
Ecole ménagère de Lhuis : Exposition du 4 juin 1961.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Contrôle budgétaire : jugements de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 1983 et 1986 à 1995 (1986, 1992, 1996). Relations avec la Trésorerie. – Apurement des comptes : arrêtés de décharge à titre définitif (1978, 1981).
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Part of Fonds communal de Vandeins
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1896 (15 juin) - 1931 (23 mai)
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Au verso du registre, on trouve un registre des arrêtés du maire du 27 décembre 1896 au 1er septembre 1932.
1818, 1824-1827, 1831-1835, 1843-1846, 1869, 1871, 1895-1909, 1912-1915
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Les premières liasses sont presque exclusivement constituées de lettres de la sous-préfecture. Dans certaines liasses, on peut trouver des listes nominatives, des arrêtés de nomination des instituteurs, des ordres de placement d’aliénés, etc.
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Tenue des registres d’état civil, vérification : listes des irrégularités relevées, correspondance (1834-1915).
Gestion des registres d’état civil : bordereaux de transmission (1968-1982).
Circulaires et règlementation de l’état civil (1897-1945).
Pièces annexes : actes de naissances et de décès, transports de corps, extraits d’actes, avis de naissance, certificats, certificats de décès (1856-1937) ; avis de mention (1932-1940).
Légitimation d’enfant : extrait d’acte (1920).
Livret de famille (s.d.).
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Mariages : contrats (1892, 1897, 1912) ; promesses et publications de mariage (1894-1950) ; avis de mention de mariage (1897-1931).
Population, économie, statistiques
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Ensemencement et récolte : liste des membres du comité communal de collecte des céréales, registres communaux, états des superficies ensemencées, registre des déclarations d’ensemencements de blé, relevés annuels et états des déclarations, récépissés de déclarations, déclarations individuelles.
Les bulletins individuels de déclarations de récolte de blé pour 1937-1938 ont également servi pour la campagne de statistique agricole annuelle de 1943.
Pour 1955-1956 et 1960, on ne trouve que les déclarations individuelles de récolte.
Protection sociale des agriculteurs.
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Caisse mutuelle agricoles d’assurances sociales et d’allocations familiales de l’Ain, section locale de Vandeins : listes nominatives, états des cotisations, états des allocations à payer, relevés individuels de propriétés exploitées, relevé des exploitations agricoles, cartes d’adhérent, carnets de reçus (1939-1945). Allocations familiales agricoles : états nominatifs, déclarations d’assujettissement, instructions (1937-1939).
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Registres à souche des déclarations de récolte et stocks de vin, relevés des déclarations, déclarations individuelles [1].
[1] Documents présents uniquement pour 1943 et 1969-1982.
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Statistique générale des sinistres.
Part of Fonds communal de Vandeins
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Recensement des stocks de blés et farine : états récapitulatifs des quantités disponibles, listes d’émargement, ristournes aux cultivateurs, instructions, correspondance (1920-1921) ; enquête sur les établissements de transformation de produits agricoles, moulins, minoteries, presses à fourrage et batteuses : questionnaire d’enquête (1933) ; coût de la vie dans la commune : changement des prix (1936) ; enquête : questionnaire d’enquête statistique (1942).
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
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Matrices générales.