Zone d'identification
Cote
FF1
Titre
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Date(s)
- 1490-1788 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Procès contre le sieur Boletti alias Brangé, curé de Curciat (1490) [1].
Procès contre Claude de Chavannes, prêtre et curé de Curciat (1578).
Procès contre Claude Joseph Favre, curé de Curciat (1688).
Procès contre Claude Joseph Favre, curé de Curciat (1702).
Procès contre Pierre Nicolas Coudery, prêtre et curé de Curciat (1775).
Procès contre Étienne Perraud curé de Curciat (1778).
Procès contre Claude Juillet, prêtre et curé de Curciat (1786, 1788).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
- latin
Notes de langue et graphie
[1] Document en latin.
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- Boletti alias Brangé, sieur (curé de Curciat-Dongalon ; cité en 1490) (Sujet)
- Chavannes, Claude de (curé de Curciat-Dongalon ; cité en 1578) (Sujet)
- Favre, Claude Joseph (curé de Curciat-Dongalon ; cité en 1688 et 1702) (Sujet)
- Coudery, Pierre Nicolas (curé de Curciat-Dongalon ; cité en 1775) (Sujet)
- Perraud, Étienne (curé de Curciat-Dongalon ; cité en 1778) (Sujet)
- Juillet, Claude (curé de Curciat-Dongalon ; cité en 1786 et 1788) (Sujet)