Registre de délibérations.

• BB6
• Dossier
• 1705-1723

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Registre de délibérations.

• BB1
• 1571-1603

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Registre de délibérations.

• BB5
• Dossier
• 1694-1705

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Registre de délibérations.

• BB9
• Dossier
• 1781-1790

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Registre de délibérations.

• BB3
• Dossier
• 1618-1673

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Registre de délibérations.

• BB8
• Dossier
• 1740-1780

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Registre de délibérations.

• BB7
• Dossier
• 1724-1739

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Registre de naissances, mariages et décès.

• 1E37
• Pièce
• 1923-1932

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Registre de naissances, mariages et décès, tables décennales.

• 1E39
• Pièce
• 1943-1952

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Registre de naissances, mariages et décès, tables décennales.

• 1E38
• Pièce
• 1933-1942

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.

• 3F1
• Dossier
• 1860

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Registre des arrêtés du maire.

• 2D1
• Dossier
• 1884-1991

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Registre des arrêtés du maire.

• 2D1
• Dossier
• 1852, 22 juillet - 1963, 30 septembre

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Registre des arrêtés du maire.

• 2D1
• Dossier
• 1839, 7 novembre - 1975, 14 novembre

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Registre des arrêtés du maire (1841, 10 mars – 2002, 30 septembre).

• 2D1
• Dossier
• 1841-2002

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Registre des arrêtés du maire (1848, 23 juillet – 1945, 20 août).

• 2D1
• Dossier
• 1848-1945

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Registre des arrêtés du maire (1857, 16 août - 1977, 31 janvier).

• 2D1
• Dossier
• 1857-1977

Fait partie de Fonds communal de Journans

Registre des arrêtés du maire (1873, 30 août - 1938, 31 décembre).

• D9
• Dossier
• 1873-1938

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Registre des arrêtés du maire (1876, 21 novembre – 1894, 1er septembre), de correspondance et de copies de lettres (1856-1872).

• 2D1
• Dossier
• 1856-1894

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Registre des arrêtés du maire (1902, 10 juillet – 1919, 31 mai).

• 2D1
• Dossier
• 1902-1919

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Registre des baptêmes.

• GG1
• Dossier
• 1555-1558

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Registre des baptêmes.

• GG2
• Dossier
• 1559-1562

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Registre des baptêmes.

• GG3
• Dossier
• 1588-1602

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Registre des baptêmes, mariages et sépultures.

• GG9
• Dossier
• 1692-1706

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Registre des baptêmes, mariages et sépultures.

• GG10
• Dossier
• 1707-1723

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Registre des baptêmes, mariages et sépultures.

• GG14
• Dossier
• 1779-1792

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Registre des baptêmes, mariages et sépultures.

• GG11
• Dossier
• 1724-1744

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Registre des baptêmes, mariages et sépultures.

• GG12
• Dossier
• 1751-1760

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Registre des baptêmes, mariages et sépultures.

• GG8
• Dossier
• 1613-1634

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Registre des baptêmes, mariages et sépultures.

• GG13
• Dossier
• 1761-1778

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Registre des comptes rendus de réunion et de comptabilité, partitions musicales.

• S7
• Dossier
• 1879-1889

Fait partie de Fonds des sociétés musicales de Villebois, Montalieu et du Sault-du-Rhône

Registre des décès.

• E4
• Dossier
• 1793-1799

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Registre des décès.

• E4
• Dossier
• 1793-1807

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Registre des déclarations.

• 2L4
• Dossier
• 1855-1940

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Registre des déclarations.

• L11
• Dossier
• 1855-1931

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Registre des déclarations.

• 2L3
• Dossier
• 1899-1935

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Registre des déclarations.

• 2L10
• Dossier
• 1856-1897

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).

• 5Q5
• Dossier
• 1884-1922

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).

• 1Q1
• Dossier
• 1896-1945

Fait partie de Fonds communal de Journans

Registre des délibérations (1913, 11 mai - 1938, 26 mai).

• 1Q3
• Dossier
• 1913-1938

Fait partie de Fonds communal de Journans

Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).

• 1Q1
• Dossier
• 1924-1979

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Registre des délibérations (1983, 18 septembre – 1992, 6 octobre).

• 12W1
• Dossier
• 1983-1992

Fait partie de Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne

Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.

• 1D1
• Dossier
• 10 juin 1773 - 3 juin 1781, 4 frimaire an IV - 12 février 1865

Fait partie de Fonds communal de Lent

Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).

• 1D2
• Dossier
• 1800-1810

Fait partie de Fonds communal de Journans

Registre des états de section.

• 1G15
• Dossier
• 1934-1973

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Registre des états de section.

• 1G9
• Dossier
• [1813]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Registre des états de section.

• 1G9
• Dossier
• 1934-1989

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Registre des états de section.

• G13
• Dossier
• 1936-1974

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Registre des états de section.

• 1G12
• Dossier
• 1934-1973

Fait partie de Fonds communal de Journans

Registre des états de section.

• G6
• Dossier
• 1810

Fait partie de Fonds communal d'Attignat