Zone d'identification
Cote
BB1
Titre
Registre de délibérations.
Date(s)
- 1571-1603 (Production)
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1286/2099)
- FondsFRAC01407 - Fonds communal de Seyssel
- Sous-fondsArchives anciennes
- SérieBB - Administration communale
- Groupe de documentsBB1-9 - Délibérations des syndics de Seyssel
- BB1 - Registre de délibérations.
- DossierBB2 - Registre de délibérations.
- DossierBB3 - Registre de délibérations.
- DossierBB4 - Registre de délibérations.
- DossierBB5 - Registre de délibérations.
- 3 en plus...