Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
- 04M001_009
- Item
- 1904
Part of Fonds communal de Villebois
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Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des fondations du groupe scolaire.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des façades pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Part of Fonds communal de Chanay
Plan des façades latérales du groupe scolaire.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des façades latérales du groupe scolaire.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des façades et coupes pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Part of Fonds communal de Chanay
Plan des dépendances pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Part of Fonds communal de Chanay
Plan des caves et des fondations du groupe scolaire.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des bâtiments de la boucherie Falcoz à Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des abords de la boucherie Falcoz à Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de situation et plan de masse du groupe scolaire.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Plan de l'emplacement pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Part of Fonds communal de Dommartin
Plan de la porte d'entrée principale pour l'agrandissement de l'église, vue 01.
Part of Fonds communal de Laiz
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de la place communale du noyer.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de la construction du presbytère, vue 01.
Plan de l’intérieur de l’église, vue 01.
Plan de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan calque pour des travaux d’appropriation à l'école des filles, vue 01.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Pouillat
Places publiques. – Création d’une place publique au bourg : arrêté préfectoral, rapport de l’agent voyer cantonal, enquête commodo et incommodo, plans (1914). Ponts. – Construction d’un pont entre Pouillat et Montfleur sur le ruisseau de Bourciat : demande de la commune de Pouillat, correspondance (1851).
Places publiques et aires de stationnement.
Part of Fonds communal de Confrançon
Place publique de la salle des fêtes au Bourg, aménagement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, acte notarié, appel d’offres, marché de gré à gré, avenant, dossier d’exécution, plans, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables (1966-1968).
Place de parking du Logis Neuf, aménagement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, délibérations, marché de gré à gré, correspondance (1969-1970) ; réfection : devis estimatif, plans, correspondance (1980-1981).
Construction d’une plateforme à usage de parking le long de la RN 79 au lieudit Cornaton : marché de gré à gré, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables (1974).
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Projet, devis et détail estimatifs, cahier des charges, plan.
Estimation sommaire, projet, rectification du chemin vicinal ordinaire n°23, déclassement et aliénation par voie d’échange de la portion de chemin abandonnée au profit des héritiers M., arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, délibération, emprunts, fourniture de pierre cassée, traités de gré à gré, réception provisoire des travaux, plans, correspondance.
Part of Fonds communal de Grièges
Construction d’un mur de clôture : rapport de l’architecte, situations de travaux, réception provisoire, plan.
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de la place publique.
Permis de construire et modificatifs.
Part of Fonds communal de Courtes
Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Part of Fonds communal de Grièges
Certains dossiers concernent des installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Il ne semble pas y avoir eu de permis de construire en 1962. Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Pouillat
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Part of Fonds communal de Villebois
Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan des lieux.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Part of Fonds communal de Villebois
Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan de masse.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Part of Fonds communal de Journans
Partage et amodiation : arrêté préfectoral autorisant la commune à amodier ou céder les communaux cultivés sans écrit (1807).
Usurpation et saisie : arrêté préfectoral ordonnant la saisie des biens communaux par la régie des domaines (1813).
Bornage de terrains avec le sieur César Clerc : procès-verbal de bornage, plan (1889).
Part of Fonds communal du Plantay
Construction d’un pont sur le Renon : cahier des charges, procès-verbal de reconnaissance, plans aquarellé et métré (1838-1839).
Construction d’un pont sur le Renon sur le chemin de la Contentinière : devis estimatif (1891).
Réfection d’un pont mitoyen avec Villars-les-Dombes : devis (1935).
Ouverture et exploitation de carrières.
Part of Fonds communal de Grièges
Carrière d’extraction de matériaux située dans le lit de la Saône, exploitation par la société RIFFIER DRAGAGES : arrêtés préfectoraux, étude d’impact, enquête publique, déclaration d’abandon, correspondance (1975-1982).
Carrière située au lieudit Pierre Torrion, exploitation par la société VIAFRANCE : déclaration d’ouverture, arrêtés préfectoraux, dossiers de procédure, plans (1973-1980).
Carrière située au lieudit Pierre Torrion, exploitation par la société CHAPELLE SA : déclaration d’ouverture, arrêtés préfectoraux, déclaration d’abandon, dossiers de procédure, plans (1973-1981).