- FF15
- Dossier
- 1709
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Jugement (document incomplet).
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Jugement (document incomplet).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Actes des syndics et habitants de Serrières-de-Briord.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Procession du jeudi saint : certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du sieur Reydellet (1716) ; description de la paroisse et de l’église : déclaration du curé (1728).
Le certificat relatif à la procession du jeudi saint de 1716 contient le blason et sceau de la ville de Tossiat.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
1729-1749 (baptêmes), 1749-1760
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Ganeau (Stéphane), Felix syderumsitus nascente serenissimodelphino regio in castro versaliarum (1730, Paris).
Labey (Alexandre), Theses philosophicae […] (s.d.).
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Affaire opposant les habitants du hameau de Chamerande, commune de Saint-Bénigne à ceux de Saint-Oyen concernant le communal des Longerons : pièces juridictionnelles, mémoires, requêtes, pièces ayant servi à l’instruction du procès, notes, frais, correspondance (1735-1806).
Affaire opposant la commune au desservant concernant la vente du noyer situé dans le jardin du presbytère : requêtes, correspondance (1896-1897).
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délibérations du conseil de syndic, suppliques et requêtes, consultation, plan, inventaire des pièces produites au procès, jugement, signification de sentence (1780-1783) ; actes ayant servi à l’instruction du procès (1736-1747).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Extrait des registres de la cour du Parlement des Dombes.
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Atlas de plans [1].
[1] Cet atlas richement illustré compte 35 planches décrivant le finage qui correspond, aujourd'hui, à peu près à la moitié est de la commune .
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Lettre de Dom Teillard coadjuteur de Portes à Lainé Durochat, notaire royal.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Presbytère : rapport descriptif sur l’état du bâtiment.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Requêtes, ordonnances, mémoires, défenses, appointement, inventaire des pièces, état des frais.
Il s’agit des prairies de Plagne, la grande prairie de Grièges et la prairie de la Vavre
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Quittance.
Le Plantay (Ain, France)
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat