Zone d'identification
Cote
CC1
Titre
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
Date(s)
- 1736-1738 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 atlas de plans
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Atlas de plans [1].
[1] Cet atlas richement illustré compte 35 planches décrivant le finage qui correspond, aujourd'hui, à peu près à la moitié est de la commune .
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Document initialement coté II1 sur le site des Archives départementales, il a été choisi de le recoter en série CC en raison de la nature fiscal du contenu.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Document restauré et numérisé avec l’aide des Archives départementales de l’Ain en 2020.