Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1730-2022 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
L'ensemble représente 18,1 ml d'archives sur support papier (volume relevé en 2023).
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
D’après les chroniques locales, les archives de Prémillieu subirent un incendie la nuit du 2 au 3 août 1857. A cette époque la mairie avait pris lieu dans le presbytère, situé à la maison Senghor, qui jouxtait la fromagerie de Prémillieu. Cependant, les documents antérieurs à cette époque que nous avons pu consulter ne présentent aucune trace qui prouve qu’ils avaient été exposés au feu. Par ailleurs, d’après le pré-inventaire des richesses touristiques et archéologiques du Canton d’Hauteville la mairie avait occupé la maison Dalmas jusqu’en 1880.
En 1989 et en 2013 les archives départementales de l’Ain ont réalisé des inspections des archives de la commune. Lors de la dernière visite le cadastre napoléonien est porté manquant. Fort heureusement, la mission de classement entreprise en 2023 a permis de retrouver ce document de 1838.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
11,72 ml d'archives ont été éliminés.
Un tableau de gestion a été élaboré pour arrêter le calendrier de conservation des archives de la commune.
Accroissements
Mode de classement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.
Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série dite « W » et regroupés par domaine de compétence.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Instruments de recherche
RUBIÓ Jordi, Commune de Prémillieu. Inventaire des archives (1730-2022), Péronnas : CDG 01, 2023
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
Statut
Final
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision, de suppression
2024-02-15 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Sources
Note de l'archiviste
Notice élaborée par Jordi Rubió, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).