Villebois (Ain, France)

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Villebois (Ain, France)

BT Ain (Rhône-Alpes, France ; département)

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État de sections.

1G2
File
1791

Part of Fonds communal de Villebois

Sections A de Cuny et Chasse, C de la Montagne et Bouis, E de Vignoux, F de Sault et Challion, H de Pierafuaz, J de L’Octave, K de Molard Rion, L de La Côte, M de Sur le Péron, N de Bolaro.

Fonds privé de la famille Bancet

FRAC01444-S5
Fonds
1788-1839

Papiers privés.

Untitled

Fonds des sociétés musicales de Villebois, Montalieu et du Sault-du-Rhône

FRAC01444-S7-13
groupe-de-fonds
1879-1929

Parmi les partitions de musique des fanfares de Villebois et Montalieu, on trouve de nombreuses musiques locales : Salut à Priay, Le Chant des bugistes, Marche gessienne, Sur les bords du Rhône, Fleur bressane, Les Enfants de l’Ain, Les Échos du Revermont. Elles sont l’œuvre des compositeurs Jean-Marie Champel, F. Grivet ou encore Robert Martin.

Untitled

Affaire opposant la commune à la Société Albaraçin Frères, négociant en bois à Sault-Brénaz concernant des dégâts causés sur un terrain communal au lieudit Le Marché.

4D27
File
1964-1966

Part of Fonds communal de Villebois

Jugements, mémoire, plan, procès-verbal de constat, délibérations, arrêté du maire interdisant le dépôt de déchets industriels, correspondance.

Affaire opposant Marie Derriaz à la commune concernant une demande d’indemnisation pour dommages causés par des travaux de voirie au chemin du Riez.

4D23
File
1908-1909

Part of Fonds communal de Villebois

Requête, mémoires, avis d’une décision de procédure, mandat, correspondance.

Affaire opposant Joseph Lambert aux habitants de Villebois concernant la délimitation et le bornage d’une parcelle de terrain à La Mollie servant d’entrepôt de pierres à embarquer sur le Rhône.

4D19
File
1863

Part of Fonds communal de Villebois

Autorisation à ester en justice.

Affaire opposant le sieur Rey de Lyon à la commune concernant des ouvertures sur la façade de sa maison donnant sur la place Saint-Martin.

4D17
File
1849

Part of Fonds communal de Villebois

Autorisation à ester en justice, plan de la place communale, délibération.

Affaire opposant Jean-François Chaudet dit Péron, carrier à Bouis à la commune concernant le paiement d’une redevance pour l’entrepôt sur l’ancien chemin du Sault à Serrières et le droit de passage sur la place de La Mollie.

4D16
File
1846

Part of Fonds communal de Villebois

Délibération.

Affaire opposant Joseph Vannet, maréchal, à la commune concernant la tenue en jouissance privée de la place du Tilleul à Bouis, propriété de la commune.

4D14
File
1820-1844

Part of Fonds communal de Villebois

Notes d’observations des habitants, enquête commodo incommodo pour l’échange de parcelles à La Mollie en vue de l’agrandissement du port, procès-verbal d’estimation, rapport du maire, plans, correspondance.

Affaire opposant Antoine Guerre, marchand au Sault à la commune concernant des dégradations causées au chemin Gollet du Frêne.

4D13
File
1821

Part of Fonds communal de Villebois

Exploits d’huissier, ordonnance, plans [ce chemin est utile aux travaux de carrières : un des plan indique notamment les carrières en exploitation], déclaration d’utilité publique pour le rétablissement du chemin, réquisition de main d’œuvre, délibération, arrêté et procès-verbaux du maire.

Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.

1Fi16-17
recordgrp
1823

Part of Fonds communal de Villebois

Plans géométriques d’une partie des communes de Villebois et Serrières-de-Briord et du Mas Saint-Léger avec les lignes séparatives des dîmeries des deux communes et de leurs anciennes possessions.