Zone d'identification
Cote
1Fi16-17
Titre
Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
Date(s)
- 1823 (Production)
Niveau de description
Groupe de documents
Étendue matérielle et support
2 plans
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Plans géométriques d’une partie des communes de Villebois et Serrières-de-Briord et du Mas Saint-Léger avec les lignes séparatives des dîmeries des deux communes et de leurs anciennes possessions.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Serrières-de-Briord (Ain, France) » Serrières-de-Briord, Dîmerie de (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Villebois (Ain, France) » Villebois, Dîmerie de (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Serrières-de-Briord (Ain, France) » Saint-Léger, Mas (Serrières-de-Briord, Ain, France)