état de section

États de section des sections E dite de Saint Loup et F dite du Bourg (s.d.), matrice de rôles pour 1791 (1792) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, bordereaux des sommes versées, listes nominatives des citoyens assujettis, ... »

État de sections des propriétés bâties et non bâties.

1G5
File
1843

Part of Fonds communal de Journans

Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.

1G5
File
[1824]

Part of Fonds communal de Pouillat

La section A est dite "de la Prairie", section B dite "de Pouillat" et la section C dite "de Dalle".

Documents du remembrement.

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat

Atlas de remembrement : tableau d’assemblage, plans des sections (1985). Registre de propriété (1985). Procès-verbal des opérations (1987). État de sections après remembrement (1987).

Registre des états de section des propriétés non bâties.

1G13
File
1957-1971

Part of Fonds communal de Grièges

Registre des états de section des propriétés non bâties.

1G11
File
1937-1974

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

État des sections des propriétés non bâties.

1G2
File
1812

Part of Fonds communal du Plantay

Registre des états de section.

1G9
File
[1813]

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Registre des états de sections des propriétés non bâties.

1G9
File
1939-1985

Part of Fonds communal de Sulignat

État de section.

1G2
File
[1830]

Part of Fonds communal de Lent

État de section.

1G12
File
1938-1989

Part of Fonds communal de Confrançon

Cadastre ordonné par la Constituante.

1G1
File
1791

Part of Fonds communal de Journans

États de sections A de Chalit, B de Saint Valérien et C de la forêt.

Documents du remembrement, réorganisation foncière.

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux

État de section après remembrement [1976].
Procès-verbal des opérations (1976).
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement : procès-verbal des opérations de remembrement, procès-verbal rectificatif, constitution et modification de la ... »

Registre des états de section des propriétés non bâties.

1G13
File
1954-1974

Part of Fonds communal de Dommartin

Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat

Contribution foncière.

1G1
File
1791

Part of Fonds communal de Pouillat

État de sections, matrices de rôles.

Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.

G3
File
[1841]

Part of Fonds communal de Courtes

Registre des états de section.

1G9
File
1934-1989

Part of Fonds communal du Plantay

Registre des états de section.

G13
File
1936-1974

Part of Fonds communal d'Attignat

Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.

1G2
File
[1809]

Part of Fonds communal de Béréziat

État de sections des propriétés bâties et non bâties.

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

État de sections des propriétés bâties et non bâties.

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Cadastre ordonné par la Constituante.

1G1
File
1791

Part of Fonds communal de Montceaux

États des sections A du Sablon, B des Plattures, C de Bellevue.

État de section.

1G9
File
1935-1973

Part of Fonds communal de Lent

Cadastre ordonné par la Constituante.

1G1
File
1791-1792

Part of Fonds communal de Chaley

États de sections, matrice.

État de section.

1G3
File
[1813]

Part of Fonds communal de Chaley

État de section.

1G10
File
1933-1973

Part of Fonds communal de Chaley

Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.

3F10
File
1968-1974

Part of Fonds communal de Confrançon

Arrêtés de constitution de l’association foncière de Confrançon et de la commission communale de remembrement, procès-verbaux de la commission communale, avis d’enquête publique, avis aux propriétaires, instructions, correspondance (1968-1970).
Commission ... »

État de section.

1G2
File
[1810]

Part of Fonds communal de Confrançon

Opérations de remembrement.

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat

Remembrement et réorganisation de la propriété foncière avec la construction de la ligne ferroviaire Paris/Lyon : procès-verbal rectificatif, constitution et modification de la commission communale de remembrement, procès-verbaux de réunion de la ... »

Contribution foncière.

1G1
File
1790-1791

Part of Fonds communal de Dommartin

Liste et états des sections A de Lapérpouze et Chavannes, B de Laissard, C de Montcrozier, D de Coberthoud, E du bourg de Dommartin et F de Longecour.

Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.

1G5
File
[1836]

Part of Fonds communal de Dommartin

Registre des états de section.

1G12
File
1934-1973

Part of Fonds communal de Journans

État de sections des propriétés bâties et non bâties.

1G6
File
[1829]

Part of Fonds communal d'Illiat

Registre des états de section des propriétés non bâties.

1G13
File
1965-1973

Part of Fonds communal de Pouillat

États de sections.

1G1
File
1791

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

D de Cheveny (n°1 à 282) et S de Boully (n°1 à 72).
Non identifiés : 116 à 285 (de Ternant à Chamerande), 6 à 101 ( Léal), 5 à 309, (de Nizeret aux Vernettes), 6 à 278 (de Pont-de-Vaux à Montrin suivant la route de St-Trivier-de-Courtes), 6 à 477 (Nizeret)... »

Registre des états de section des propriétés non bâties.