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Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Arrêtés de constitution de l’association foncière de Confrançon et de la commission communale de remembrement, procès-verbaux de la commission communale, avis d’enquête publique, avis aux propriétaires, instructions, correspondance (1968-1970).
Commission ... »
Registre des états de sections des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registre des états de sections des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
La section A est dite "de la Prairie", section B dite "de Pouillat" et la section C dite "de Dalle".
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Registre des états de section.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registre des états de section.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Registre des états de section.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Registre des états de section.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Registre des états de section.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registre des états de section.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Registre des états de section.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Opérations et procédure de remembrement.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Remembrement et réorganisation de la propriété foncière : procès-verbal rectificatif, constitution et modification de la commission communale de remembrement, procès-verbaux de réunion de la commission communale de remembrement, dossier de procédure, ... »
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Remembrement et réorganisation de la propriété foncière avec la construction de la ligne ferroviaire Paris/Lyon : procès-verbal rectificatif, constitution et modification de la commission communale de remembrement, procès-verbaux de réunion de la ... »
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
D de Cheveny (n°1 à 282) et S de Boully (n°1 à 72).
Non identifiés : 116 à 285 (de Ternant à Chamerande), 6 à 101 ( Léal), 5 à 309, (de Nizeret aux Vernettes), 6 à 278 (de Pont-de-Vaux à Montrin suivant la route de St-Trivier-de-Courtes), 6 à 477 (Nizeret)... »
État des sections des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Etat de sections des propriétés bâties et non bâties
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Journans
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
État de section après remembrement [1976].
Procès-verbal des opérations (1976).
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement : procès-verbal des opérations de remembrement, procès-verbal rectificatif, constitution et modification de la ... »
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Atlas de remembrement : tableau d’assemblage, plans des sections (1985). Registre de propriété (1985). Procès-verbal des opérations (1987). État de sections après remembrement (1987).
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Atlas cadastral remembré : plans (1964) ; état de sections [1964] ; registre des parcelles attribuées à la suite du remembrement et nouvelles désignations cadastrales [1964].