Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
- ...
- Reyssouze (Ain, France)
- Rhéby (Ain, France ; cours d'eau)
- Richemont (Ain, France ; seigneurie)
- Romans (Ain, France)
- Rossillon, Mandement de (Ain, France ; jusqu'en 1789)
- Route de la Comaz (Ain, France)
- Route départementale 1 (Ain, France)
- Route départementale 1075 (Ain, France)
- Route départementale 19 (Ain, France)
- ...
- Chemin de grande communication 31 (Ain, France)
- Chemin de grande communication 32 (Ain, France)
- Chemin de grande communication 38 (Ain, France) -- Pont-de-Vaux - Seille
- Chemin de grande communication 42 (Ain/Jura, France) -- Neuville-sur-Ain - Montfleur
- Chemin de grande communication 48 (Ain, France)
- Chemin de grande communication 73 (Ain, France)
- Chemin de grande communication (Ain, France) -- Pont-de-Vaux - Montrevel-en-Bresse/Logis Neuf
- Chemin de grande communication (Ain, France) -- Dommartin - Béréziat
- Chemin de moyenne communication 2 (Ain, France) -- Pont-d'Ain - Coligny
- Chemin de moyenne communication 34 (Ain, France) -- Pont-de-Vaux - Mantenay-Montlin
- Chemin de moyenne communication (Ain, France) -- Dommartin - Béréziat
- Chemin de moyenne communication (Ain, France) -- Saint-Martin-du-Mont - Revonnas
- Chemin de moyenne communication (Ain, France) -- Souclin-Villebois
- Chemin de petite communication 1 (Ain, France)
- Chemin de petite communication 10 (Ain, France)
- Chemin de petite communication 18 (Ain, France)
- Chemin de petite communication 8 (Ain, France)
- Chemin d'intérêt commun 1 (Ain, France)
- Chemin d'intérêt commun 10 (Ain, France)
- Chemin d'intérêt commun 11 (Ain, France)
- Chemin d'intérêt commun 13 (Ain, France) -- Saint-Rambert - Saint-Jean-le-Vieux
- Chemin d'intérêt commun 14 (Ain, France) -- Tossiat - Thoissey
- Chemin d'intérêt commun 17 (Ain, France)
- Chemin d'intérêt commun 2 (Ain, France) -- Pont-d'Ain - Beaupont
- Chemin d'intérêt commun 20 (Ain, France)
- Chemin d'intérêt commun 26 (Ain/Saône-et-Loire, France) -- Saint-Julien-sur-Reyssouze - Montpont-en-Bresse
- Chemin d'intérêt commun 3 (Ain, France)
- Chemin d'intérêt commun 30 (Ain, France) -- Villars - Saint-Trivier-de-Courtes
- Chemin d'intérêt commun 34 (Ain, France) -- Pont-de-Vaux - Mantenay-Montlin
- Chemin d'intérêt commun 35 (Ain, France) -- Logis-Neuf - Corgenon
- Chemin d'intérêt commun 37 (Ain, France) -- Saint-Jean-sur-Reyssouze - Béréziat
- Chemin d'intérêt commun 43 (Ain, France) -- Pont-de-Veyle - La Croix Rousse
- Chemin d'intérêt commun 44 (Ain, France)
- Chemin d'intérêt commun 50 (Ain, France)
- Chemin d'intérêt commun 6 (Ain/Jura, France) -- Saint-Trivier-de-Courtes - Saint-Amour
- Chemin d'intérêt commun 61 (Ain, France) -- Pont-de-Vaux - Romenay
- Chemin d'intérêt commun 67 dit de La Gare (Ain, France) -- Neuville-les-Dames - Tossiat
- Chemin d'intérêt commun 7 (Ain, France) -- Cormoranche - Saint-Laurent-sur-Saône
- Chemin d'intérêt commun 72 (Ain, France)
- Chemin d'intérêt commun 73 (Ain, France) -- Manziat - Bourg-en-Bresse
- Chemin d'intérêt commun 77 (Ain, France) -- Illiat - Thoissey
- Chemin d'intérêt commun 8 (Ain, France)
- Chemin d'intérêt commun (Ain, France) -- Saint-Jean-sur-Reyssouze - Pont-de-Vaux
- chev
- Chevalqueue, Pont sur le bief de (Confrançon, Ain, France)
- Chevroux (Ain, France)
- Chez Chabois (L'Abergement-de-Varey, Ain, France ; lieudit)
- Chez Gavet (L'Abergement-de-Varey, Ain, France ; lieudit)
- Chez Goyet (L'Abergement-de-Varey, Ain, France ; lieudit)
- Chez les Lièvres (L'Abergement-de-Varey, Ain, France ; lieudit)
Rossillon, Mandement de (Ain, France ; jusqu'en 1789)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
- Rossillon, Mandement de (Ain, France ; jusqu'en 1789)
Référentiel
Termes hiérarchiques
Rossillon, Mandement de (Ain, France ; jusqu'en 1789)
3 Descriptions archivistiques résultats pour Rossillon, Mandement de (Ain, France ; jusqu'en 1789)
3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Délimitation du territoire avec Souclin.
- 1G7
- Dossier
- 1793
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contestation entre les deux communes au sujet de la contribution foncière : délibérations des municipalités de Villebois et Souclin, arrêté du directoire du district nommant le notaire Claret commissaire chargé de dresser le procès-verbal de ... »
Contestation entre les deux communes au sujet de la contribution foncière : délibérations des municipalités de Villebois et Souclin, arrêté du directoire du district nommant le notaire Claret commissaire chargé de dresser le procès-verbal de délimitation (1793), plan aquarellé des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin qui appartenait en l’an 1115 au sire de Coligny (copie d’un plan dressé en 1737).
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Terme générique
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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