- 4D15
- Dossier
- 1834
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêté préfectoral, correspondance.
14 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêté préfectoral, correspondance.
Affaire opposant M. Jars à la commune concernant le détournement des eaux sur le ruisseau le Rhéby.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Mémoire, délibération, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Avant-projet, plans parcellaires (1974-1977).
Enquête publique : dossier et rapport d’enquête, déclaration d’utilité publique (1977-1978).
1e, 2e et 3e tranches de travaux : appel d’offres, concours de la DDA, dossiers d’exécution, plans, pièces ... »
Chemin vicinal ordinaire n°8 de Villebois à Portes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Ouverture, établissement du tracé et construction : subvention, arrêté prescrivant l’enquête, déclarations d’utilité publique, expropriation, état estimatif des terrains à acquérir, état des ventes, actes d’acquisition de terrain, réclamation de Claude ... »
Cours d’eau, canaux d’irrigation et de déviation.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Ruisseau du Gourgue : plan (1852).
Ruisseau le Rhéby, couverture, curage, prise d’eau, barrages, endiguement : avis d’enquête, règlements d’eau, rapport de l’ingénieur, règlement d’eau de la scierie à pierre de la société des carrières de Villebois, mise ... »
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Éclairage au gaz : lettre (1887).
Demande d’installation d’une usine électrique sur le ruisseau du Rhéby : arrêté préfectoral, correspondance (1892).
Éclairage électrique : traités, contrat de concession, autorisation préfectorale, pétitions et ... »
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Aménagement du stade municipal : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, statuts et procès-verbal de réunion de l’association sportive villeboisienne, financement, plans, arrêté d’approbation technique, délibération, factures, ... »
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan des lieux.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan de masse.
Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-de-Briord. – Construction.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Construction et réparations du pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-de-Briord : devis, plan, mémoire des travaux, délibération, correspondance (1829-1841).
Déplacement d’une passerelle sur le ruisseau le Rhéby permettant d’accéder au lavoir et ... »
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Chemin de fer, construction de la ligne Ambérieu-Montalieu, établissement de barrières et passage à niveau, exploitation et horaires : notice d’enquête des stations, conventions avec les souscripteurs, plan, affiches, pétition, arrêtés préfectoraux, ... »