Chemin d'intérêt commun 61 (Ain, France) -- Pont-de-Vaux - Romenay

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

Chemin d'intérêt commun 61 (Ain, France) -- Pont-de-Vaux - Romenay

Chemin d'intérêt commun 61 (Ain, France) -- Pont-de-Vaux - Romenay

Termes équivalents

Chemin d'intérêt commun 61 (Ain, France) -- Pont-de-Vaux - Romenay

Termes associés

Chemin d'intérêt commun 61 (Ain, France) -- Pont-de-Vaux - Romenay

1 Descriptions archivistiques résultats pour Chemin d'intérêt commun 61 (Ain, France) -- Pont-de-Vaux - Romenay

1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.

Chemin vicinal de moyenne communication allant de Pont-de-Vaux à Mantenay-Montlin, ouverture et classement : arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, aliénation de portions d’anciens chemins, correspondance (1852-1855).
Chemin vicinal d’intérêt commun allant de Saint-Jean-sur-Reyssouze à Pont-de-Vaux, projet de classement : correspondance (1849-1851).
Chemin d’intérêt commun n°34 allant de Pont-de-Vaux à Mantenay-Montlin, entretien : arrêté préfectoral, subventions, correspondance (1858-1862) ; redressement : correspondance (1870).
Chemin vicinal d’intérêt commun n°61 allant de Pont-de-Vaux à Romenay, classement et fixation du tracé : arrêtés préfectoraux, enquête publique, aliénation de terrains, actes de vente et d’échange de terrains, correspondance (1858-1862) ; entretien : arrêté préfectoral, correspondance (1865) ; construction d’un aqueduc : procès-verbal de récolement (1881).
Chemin vicinal allant de Chavannes-sur-Reyssouze à Pont-de-Vaux, rectification : arrêté préfectoral, correspondance (1851-1852).