Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.

• 04M002_001
• Pièce
• 1879

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.

• 00M008_001
• Pièce
• 1882

Fait partie de Fonds communal de Vernoux

Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.

• 04M002_001
• Pièce
• 1881

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.

• 04M001_001
• Pièce
• 1874

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan pour la construction de la maison d’école, vue 01.

• 01M001_003
• Pièce
• 1862

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.

• 01M001_001
• Pièce
• 1852

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.

• 01M001_001
• Pièce
• 1837

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction de la mairie-école (1er bâtiment), vue 01.

• 01M001_001
• Pièce
• 1840

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.

• 03N002_002
• Pièce
• 1854

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.

• 01O005_002
• Pièce
• [1829]

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

• 01O005_001
• Pièce
• 1829

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction de deux aqueducs sur le bras de la Guillatière et d’un chemin d’accès sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.

• 01S019_001
• Pièce
• 1861

Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

Plan pour la construction de conduits d’eau, de bac et de lavoir publics au hameau de Dergis Michaud, vue 01.

• 00M002_007
• Pièce
• 1904

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction d’une salle pour la cantine scolaire et les réunions publiques, vue 01.

• 04M003_001
• Pièce
• 1923

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’une maisonnette et préparation de la fosse nécessaire pour l’installation d’un pont à bascule pour le poids public, vue 02.

• 00M002_002
• Pièce
• [1881]

Fait partie de Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction d’une maisonnette et préparation de la fosse nécessaire pour l’installation d’un pont à bascule pour le poids public, vue 01.

• 00M002_001
• Pièce
• [1881]

Fait partie de Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 04.

• 01M002_004
• Pièce
• 1904

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 03.

• 01M002_003
• Pièce
• 1904

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 02.

• 01M002_002
• Pièce
• 1904

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 01.

• 01M002_001
• Pièce
• 1904

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Plan pour la construction d’une école mixte au hameau de Crangeat, vue 01.

• 00Fi009_001
• Pièce
• 1877

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 02.

• 04M002_002
• Pièce
• 1900

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 01.

• 04M002_001
• Pièce
• 1900

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.

• 01M001_001
• Pièce
• 1860

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction d’un préau couvert et de jeux à l'école des garçons, vue 01.

• 04M001_001
• Pièce
• 1874

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans.

• 01O005_001
• Pièce
• [1833-1838]

Fait partie de Fonds communal de Journans

Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 01.

• 01O006_001
• Pièce
• 1856

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour la construction d’un nouveau presbytère commun aux communes de Courtes et de Vernoux, vue 01.

• 00M006_001
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.

• 04M001_005
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04.

• 04M001_004
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.

• 04M001_003
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.

• 04M001_002
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.

• 04M001_001
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de classes, vue 01.

• 01M001_003
• Pièce
• 1878

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour des travaux de réparations à la fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.

• 03N003_001
• Pièce
• 1868

Fait partie de Fonds communal de Journans

Plan pour des réparations consistant en la restauration du clocher, presbytère, cimetière et de la mairie-école, vue 01.

• 00M004_004
• Pièce
• 1922

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour des réparations aux murs de clôture du cimetière, vue 02.

• 02M003_002
• Pièce
• 1882

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Plan pour des réparations aux murs de clôture du cimetière, vue 01.

• 02M003_001
• Pièce
• 1881

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Plan parcellaire pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards sur la Sâne morte par un tablier en métallique sur le chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Béroude à Courtes, vue 01.

• 01O005_001
• Pièce
• 1906

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan parcellaire pour l'acquisition d'une mare appartenant à Michel Gallet pour la construction d'un lavoir public et d'un réservoir, vue 02.

• 01M002_002
• Pièce
• 1922

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Plan parcellaire pour l'acquisition d'une mare appartenant à Michel Gallet pour la construction d'un lavoir public et d'un réservoir, vue 01.

• 01M002_001
• Pièce
• 1922

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.

• 00N001_002
• Pièce
• 1912

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.

• 00N001_001
• Pièce
• 1912

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan modifié pour la construction de la maison d’école, vue 01.

• 01M001_002
• Pièce
• 1864

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.

• DD06_001
• Pièce
• 1619

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Plan géométrique d'une terre de Pont-d'Ain destinée à la formation d'un champ de foire à l'échelle d'1 à 1250.

• 01M003_001
• Pièce
• [XIXe siècle]

Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain

Plan géométrique d'un fossé servant de prise d'eau pour l'étang de La Lys pour le droit de prise d’eau, vue 01.

• 03N001_001
• Pièce
• 1852

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.

• 04D014_002
• Pièce
• 1821

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan et dessins pour le remplacement du tablier du pont des Bigots sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 02.

• 01O006_002
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Plan et dessins pour le remplacement du tablier du pont des Bigots sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 01.

• 01O006_001
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Béréziat