Plan du communal du Grand Gué, vue 01.

• 01N006_001
• Pièce
• 1888

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers.

• 04D005_001
• Pièce
• 1820

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord.

• 04D010_001
• Pièce
• [1820]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.

• 00Fi015_001
• Pièce
• [début 19ème siècle]

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan du plafond pour la restauration de l'église, vue 01.

• 02M001_001
• Pièce
• 1897

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.

• 02M004_001
• Pièce
• 1873

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.

• 02M004_002
• Pièce
• 1873

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Plan du réseau d’adduction d’eau potable du groupe scolaire.

• 04M001_012
• Pièce
• 1904

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.

• 04M001_011
• Pièce
• 1904

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.

• 03O001_001_002
• Pièce
• 1856

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.

• 04M003_001
• Pièce
• 1884

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 02.

• 04M003_002
• Pièce
• 1885

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan entre le chemin de Confranchesse et le Reyssouzet pour la contestation sur le tracé du bief de la Clef, vue 01.

• 03O001_001
• Pièce
• 1855

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan entre le chemin de Confranchesse et le Reyssouzet pour la contestation sur le tracé du bief de la Clef, vue 02.

• 03O001_002
• Pièce
• 1855

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan et dessins pour la construction de murs de clôture au cimetière, vue 01.

• 00M010_001
• Pièce
• 1896

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan et dessins pour la reconstruction du pont de Berthelet sur le chemin vicinal ordinaire n°5 de Vernoux au Colombier, vue 01.

• 00O003_001
• Pièce
• 1885

Fait partie de Fonds communal de Vernoux

Plan et dessins pour la reconstruction du pont de Berthelet sur le chemin vicinal ordinaire n°5 de Vernoux au Colombier, vue 02.

• 00O003_002
• Pièce
• 1885

Fait partie de Fonds communal de Vernoux

Plan et dessins pour le remplacement du tablier du pont des Bigots sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 01.

• 01O006_001
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Plan et dessins pour le remplacement du tablier du pont des Bigots sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 02.

• 01O006_002
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Plan général des propriétés, des maisons et établissements voisins de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois.

• 05I010_005
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan général des propriétés, des maisons et établissements voisins de l’abattoir de Jules Rémy Moulin, boucher à Villebois.

• 05I010_003
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.

• 04D014_002
• Pièce
• 1821

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan géométrique d'un fossé servant de prise d'eau pour l'étang de La Lys pour le droit de prise d’eau, vue 01.

• 03N001_001
• Pièce
• 1852

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Plan géométrique d'une terre de Pont-d'Ain destinée à la formation d'un champ de foire à l'échelle d'1 à 1250.

• 01M003_001
• Pièce
• [XIXe siècle]

Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain

Plan indicatif des parcelles à amodier pour des entrepôts temporaires, vue 01.

• 01N003_001
• Pièce
• 1857

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.

• 00D006_001
• Pièce
• [1862]

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan indiquant les tenants et aboutissants de l’abattoir particulier de Jules Rémy Moulin, boucher à Villebois.

• 05I010_004
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.

• DD06_001
• Pièce
• 1619

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

• DD05_001
• Pièce
• 1735

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Plan modifié pour la construction de la maison d’école, vue 01.

• 01M001_002
• Pièce
• 1864

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.

• 04M001_002
• Pièce
• 1904

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan parcellaire des terrains à occuper pour la construction d’un groupe scolaire.

• 04M001_001
• Pièce
• 1903

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.

• 00N001_001
• Pièce
• 1912

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.

• 00N001_002
• Pièce
• 1912

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan parcellaire pour l'acquisition d'une mare appartenant à Michel Gallet pour la construction d'un lavoir public et d'un réservoir, vue 01.

• 01M002_001
• Pièce
• 1922

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Plan parcellaire pour l'acquisition d'une mare appartenant à Michel Gallet pour la construction d'un lavoir public et d'un réservoir, vue 02.

• 01M002_002
• Pièce
• 1922

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Plan parcellaire pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards sur la Sâne morte par un tablier en métallique sur le chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Béroude à Courtes, vue 01.

• 01O005_001
• Pièce
• 1906

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan pour des réparations aux murs de clôture du cimetière, vue 01.

• 02M003_001
• Pièce
• 1881

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Plan pour des réparations aux murs de clôture du cimetière, vue 02.

• 02M003_002
• Pièce
• 1882

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Plan pour des réparations consistant en la restauration du clocher, presbytère, cimetière et de la mairie-école, vue 01.

• 00M004_004
• Pièce
• 1922

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour des réparations et la réélévation du mur sud du presbytère, vue 01.

• 02M002_002
• Pièce
• [1878]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan pour des travaux de réparations à la fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.

• 03N003_001
• Pièce
• 1868

Fait partie de Fonds communal de Journans

Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01.

• 02M001_003
• Pièce
• 1827

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour la construction d’un barrage d’irrigation sur la Veyle par l’association des propriétaires intéressés à l’arrosage des prairies de Crottet et de Replonges, vue 01.

• 01S019_002
• Pièce
• 1845

Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de classes, vue 01.

• 01M001_003
• Pièce
• 1878

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.

• 04M001_001
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.

• 04M001_002
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.

• 04M001_003
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04.

• 04M001_004
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne