Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
- T1-2
- Groupe de documents
- 1977-1983
Fait partie de Fonds communal de Grièges
3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Lent
Élaboration : documents de travail, comptes rendus de réunion, dossier de POS, délibérations, correspondance.
Plan d'occupation des sols (POS).
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Dossier approuvé en 1982.