Lettres patentes du duc Charles III.
- AA4
- Item
- 1528
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Lettres patentes du duc Charles III.
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Traité de Turin entre le Roi de France et le Roi de Sardaigne : transcription.
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Ce traité concerne la démarcation des limites des deux Etats. La rive gauche du Rhône est rendu à la Savoie. L’unité du culte est maintenue entre les deux Seyssel.
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Droits d’entrée des marchandises : Arrêt du Roi Henri IV
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Ce traité concerne la démarcation des limites des deux Etats. La rive gauche du Rhône est rendu à la Savoie. L’unité du culte est maintenue entre les deux Seyssel.
Délibérations des syndics de Seyssel
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Jeu de l’oiseau du papegai ou « tir du Roi » .
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Règlement et historique du jeu (s.d.).
Avis de versement des sommes dues aux personnes ayant abattu l’oiseau du papegai (s.d.).
Rôle de ceux qui tireront au papegai (1643).
Finances, impôts et comptabilité
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Doléances des habitants de Seyssel et affaires diverses traités par les syndics de la ville.
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Doléances adressées au Duc de Savoie au sujet des lettres de provisions, des abus de la Sainte Inquisition, du subside ainsi que d’autres sujets [XVème siècle].
Lettre d’un certain Girard, de Paris, adressée aux syndics de Seyssel, relative aux affaires de la ville, 26 mars 1613.
Supplique pour l’entretien de la lampe dans l’église de Seyssel, septembre 1660.
Supplique des habitants de Seyssel pour être indemnisés pour le logement des vingt compagnies du régiment du seigneur de Saint-Luc [XVIIème siècle].
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Revenus patrimoniaux: comptes.
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Comptes des revenus patrimoniaux
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Comptes des revenus obtenus par l’octroi (1737-1750, 1754).
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Comptes des revenus patrimoniaux (1731, 1733, 1739).
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Comptes des revenus patrimoniaux
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Comptes des revenus patrimoniaux
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Comptes des revenus patrimoniaux
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Comptes des revenus patrimoniaux
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Comptes des revenus patrimoniaux
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Lettres patentes du duc Charles de Savoie (9 et 23 mars 1512).
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Comptes des revenus obtenus par l’octroi.
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Comptes des revenus patrimoniaux
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Collecteurs de la taille désignés par l’assemblée générale: nomination de Louis Balbiaz.
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Digue de la promenade de Gérin, réparations : mémoires et plan.
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