Pièce AA14 - Lettre du Roi a l’Assemblée nationale : affiche (faite à Dijon, de l’imprimerie de Jean-Baptiste Capel, imprimeur de Mgr. l’Evêque, du Commandement et de l’intendance, 1789).

Zone d'identification

Cote

AA14

Titre

Lettre du Roi a l’Assemblée nationale : affiche (faite à Dijon, de l’imprimerie de Jean-Baptiste Capel, imprimeur de Mgr. l’Evêque, du Commandement et de l’intendance, 1789).

Date(s)

  • 1789 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

Seyssel (Ain, France)
(1286/2099)

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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Conditions d’accès

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Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des copies

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Note

contient le sceau de Louis XVI

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Mots-clés

Mots-clés - Sujets

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Mots-clés - Genre

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