- T9
- Dossier
- 1973-1976
Fait partie de Fonds communal de Villebois
167 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Tramways de l’Ain (1948), Prost (1951), n° 1878 - 22648
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
n° 80 11 002 - 80 11 276 ; 81 K 0045 - 81 K 0060
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Lotissement HLM Croix Trieux, construction de 13 pavillons : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique pour l’élargissement du chemin d’accès, rapport, plans, correspondance (1960-1967).
Lotissement HLM d’Albion, construction de 12 maisons : acquisition de terrain, cession de terrain à l’OPAC de l’Ain, permis de construire, comptes rendus de chantier, plan des réseaux, correspondance (1975-1979).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Lotissement communal d’Albion, création : financement, déclaration d’utilité publique, autorisation préfectorale, acquisition de terrain, plans, honoraires, correspondance (1970-1974) ; travaux de viabilité : concours de la DDE, procès-verbal de consultation, pièces contractuelles, plans, décompte définitif, pièces comptables, correspondance (1972-1974) ; acquisition d’une servitude de passage d’une canalisation d’eau : convention (1974) ; alimentation en énergie électrique (1972-1973) ; vente des lots : actes notariés, correspondance (1972-1980).
Lotissement communal d’Albion sud, création et aménagement : permis de lotir, vente des lots, plan de division, convention de géomètre et honoraires, factures, correspondance (1981-1982) ; échange de terrains avec l’OPAC : déclaration d’utilité publique, acte notarié, correspondance (1982).
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Projet, arrêtés préfectoraux, plans, comptes rendus de réunions préparatoires, ordres du jour des réunions du groupe de gestion foncière, correspondance.
Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Planification urbaine et secteurs protégés.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Carte communale : projet, dossiers accepté et modifié, plans, comptes rendus de réunion (1980).
Parc naturel régional du Bugey, création : rapport d’étude, correspondance (1972-1974).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds des sociétés musicales de Villebois, Montalieu et du Sault-du-Rhône
Partitions musicales.
Fait partie de Fonds des sociétés musicales de Villebois, Montalieu et du Sault-du-Rhône
Affiche.
Société musicale L’Indépendante de Villebois.
Fait partie de Fonds des sociétés musicales de Villebois, Montalieu et du Sault-du-Rhône
Société musicale L’Indépendante de Villebois (Ain)
Fonds des sociétés musicales de Villebois, Montalieu et du Sault-du-Rhône
Parmi les partitions de musique des fanfares de Villebois et Montalieu, on trouve de nombreuses musiques locales : Salut à Priay, Le Chant des bugistes, Marche gessienne, Sur les bords du Rhône, Fleur bressane, Les Enfants de l’Ain, Les Échos du Revermont. Elles sont l’œuvre des compositeurs Jean-Marie Champel, F. Grivet ou encore Robert Martin.
Société musicale L’Indépendante de Villebois (Ain)
Fonds privé de Dominique Colombat
Papiers privés : certificat de bonne conduite, certificat de police, correspondance.
Colombat, Dominique (cité en 1826)
Fonds privé de la famille Fournier
Papiers privés : quittances, factures, comptes, ordonnance médicale, correspondance.
Fournier, famille
Papiers privés : titres de propriétés, actes notariés, baux de location, contrat, polices d’assurance, exploits d’huissier, jugements, acte d’état civil, acte de concession au cimetière, livre de comptes, quittances, factures.
Carre, Victor (18..-193?)
Fonds de l’Association syndicale des riverains du Rhône
Livre comptable, factures.
Association syndicale des riverains du Rhône
Photographie aérienne de Villebois. Photographies d’un banquet.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Équipements sportifs et camping.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Recensement des installations sportives (1963).
Camping privé, demande d’ouverture, classement : arrêtés de classement, autorisation d’ouverture, permis de construire (1963-1973).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Musique, théâtre, héraldique, patrimoine culturel.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Société musicale : liste des membres, correspondance (1889, 1929).
Société des auteurs et compositeurs dramatiques : accord municipal, correspondance (1934).
Groupe amateur de chant et de théâtre : correspondance (1942).
Société coopérative Foyer rural de Villebois : projet de création (1948).
Héraldique : demande de renseignement, croquis des armoires de la ville, correspondance (1971).
Dépôt légal de la monographie de Villebois (1974).
Monuments historiques : arrêté de classement de l’inscription d’Arenberga (1974).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Programmes d’utilisation des crédits, attribution de la caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, devis, factures, délibérations, correspondance.
École municipale de dessin. – Création, fonctionnement, organisation des examens professionnels.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Convention de création, règlement intérieur, registre des délibérations de la commission locale d’enseignement technique, listes des membres de la commission, notices annuelles de fonctionnement, listes nominatives du personnel, budgets, subventions, taxe d’apprentissage, rapports d’inspection, programmes scolaires, résultats scolaires, listes des élèves, listes d’appel, récompenses, résultats de concours de fin d’année, statistiques d’enseignement, constitution des jurys d’examen, programmes d’examen du certificat d’aptitude professionnelle, livret individuel, inventaire du mobilier, factures, correspondance.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Écoles libres, écoles privées : registre des déclarations, déclarations d’ouverture de classe, arrêté préfectoral, correspondance (1854-1897).
Cours d’adulte : subvention (1883).
Enseignement agricole, organisation de cours de greffage : facture, correspondance (1888-1891) ; emploi des engrais chimiques : note d’information (1908) ; casse des vins : note d’information (1909) ; école et académie nationales (1853-1859).
Enseignement postscolaire agricole et ménager (1956-1957).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, instructions, correspondance.
Bataillon scolaire, acquisition de fusils scolaires et de drapeaux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Liste des souscriptions, factures, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Statuts, listes nominatives des adhésions, carnets de quittance des cotisations, livre comptable, organisation d’une tombola, factures, correspondance.
Fournitures et mobilier scolaires.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Inventaires, subventions, statuts de la coopérative scolaire, soumission, factures, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Projet de création d’une cantine scolaire et populaire [1932].
Transport scolaire : correspondance (1960-1961).
Voyage scolaire (1973).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Comité communal pour l’instruction primaire : registre des avis, désignation des membres, instructions, correspondance (1834-1850).
Commission scolaire : désignation des membres (1888-1896).
Fonctionnement de l’instruction primaire, fréquentation, gratuité : listes des élèves, extraits du registre d’appel, décompte des dépenses et ressources scolaires, rapports, délibération, correspondance (1832-1957) ; relations avec la direction de l’école, logements de fonction, réparations à l’école, discipline scolaire, bulletins d’inspection académique, comptes rendus du conseil d’école (1958-1982).
Ouverture et fermeture de classes : délibération, correspondance (1938-1982).
Instituteurs et institutrices, nomination et traitement : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, états de fréquentation des élèves pour servir au traitement des instituteurs, états des indemnités de résidence, baux de location des logements des instituteurs, questionnaire d’enquête, autorisations d’enseigner, instructions, correspondance (1831-1964).
Salles d’asile, création et location de la salle : délibération, correspondance (1846-1888).
Distribution de lait dans les écoles : factures, instructions, correspondance (1954-1957).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Placement en nourrice : rapports annuels, bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et mœurs, bulletins d’avis de placement, carnets à souche et certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin, visite médicale, instructions (1884-1978).
Direction générale des nourrices de la ville de Lyon : instructions, correspondance (1834-1846).
Assistance aux femmes en couche : liste nominative, admission à l’hospice de la maternité de Bourg, notifications, instructions (1896-1951).
Enfants trouvés, enfants assistés : livret de placement d’un enfant trouvé, arrêtés d’attribution de secours temporaire, instructions, correspondance (1826-1937).
Société lyonnaise pour le sauvetage de l’enfance : comptes rendus d’assemblées générales et rapports imprimés (1897-1906).
Berthélémy H., La répression des violences commises envers les enfants, Paris, 1898.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres de déclaration des nourrices.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Financement, règlement, statut du bureau municipal de placement gratuit, cahiers d’enregistrement des demandeurs d’emploi, états numériques, listes nominatives, listes d’émargement, listes de contrôle, notices individuelles, demandes d’admissions, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registre des déclarations d’accident, procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, registre des déclarations d’adhésion à la législation sur les accidents de travail agricole, déclarations individuelles, instructions.