Aménagement de la cour en aires pour jeux, éducation physique et sportive.
- 4M3
- Dossier
- 1981
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Analyse des offres, plan, devis, factures, correspondance.
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Aménagement de la cour en aires pour jeux, éducation physique et sportive.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Analyse des offres, plan, devis, factures, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Aide à l’implantation d’une usine : financement, rapport de présentation de la société, convention, dossier d’acquisition de l’usine Fristot à La Champagne en vue de sa rétrocession en location-vente, acte notarié, déclaration d’utilité publique, plans, délibérations, correspondance.
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Enquête de la chambre de commerce : questionnaire, liste des commerces.
n° 80 11 002 - 80 11 276 ; 81 K 0045 - 81 K 0060
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Pose de canalisation au hameau de La Carriat et route de Pompierre.
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Servitude, devis, facture, correspondance.
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Salle des fêtes. – Construction, vue 03.
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Plan de situation et d’implantation.
Salle des fêtes. – Construction, vue 04.
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Plan des différents niveaux.
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Acquisition d’une usine appartenant à D.D. et J.T. en vue de la constitution d’une réserve foncière (1980-1981).
Vente de terrain au lieudit Dominies à B.D. (1979-1981).
Acquisition de terrain au lieudit Albion Sud appartenant aux établissements Fèvre et Cie en vue d’aménager une zone à urbaniser (1980-1981).
Acquisition d’une usine appartenant à A.F. (SCI Fontaines-Villebois-Meximieux) en vue sa rétrocession en location-vente (1981).
Vente de terrain au lieudit En Brossieux à A.M. (1979-1982).
Vente de terrain au lieudit Les Meules à P.C. (1982).
Vente des lots 1 et 2 du lotissement communal d’Albion Sud (1982).
Échange de terrain avec l’OPAC de l’Ain au lieudit Albion Sud (1982).
Acquisition de terrain au lieudit Les Meules appartenant au District de la Plaine de l’Ain en vue de la constitution d’une réserve foncière (1981-1982).
Acquisition de terrain au lieudit Les Grands Près appartenant aux établissements Fèvre et Cie reliant une propriété communale à un chemin communal (1981-1982).
Acquisition de terrain au lieudit La Champagne appartenant à J-L. L. en vue de l’extension du cimetière (1978-1982).
Salle des fêtes. – Construction, vue 05.
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Plan des façades et coupes.
Salle des fêtes. – Construction, vue 01.
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Plan de l’avant-projet.
Exécution des travaux et inauguration.
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Dossier d’exécution, plans, comptes rendus de chantier, réception des travaux, rapport d’expertise, mémoires définitifs, pièces comptables, aménagement des abords, sonorisation de la salle, contrôle de sécurité, inauguration.
Salle des fêtes. – Construction, vue 02.
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Plan de l’avant-projet.
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Salle des fêtes. – Construction.
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Acquisition de terrain au lieudit La Croix de l’Octave appartenant à la société Fèvre et Cie en vue de la constitution d’une réserve foncière (1976-1977).
Acquisition de terrain au lieudit La Verchère appartenant à P.M. en vue de la construction d’une salle des fêtes (1976-1977).
Acquisition de terrain au lieudit La Grande Combe appartenant à L.M. en vue de la constitution d’une réserve foncière (1976-1977).
Acquisition d’un terrain au lieudit Au chemin du Sault appartenant à R.C. et à J.G. en vue de la création d’une place publique et d’un terrain de jeux (1976-1977).
Vente d’un terrain au La Caria à P.C. (1977-1978).
Acquisition de terrain aux lieudits Les Meules et En Munaz appartenant aux héritiers Guillet en vue d’aménager un jeu de boules et un jardin d’enfants (1976-1978).
Acquisition d’un immeuble appartenant aux consorts G. en vue de sa démolition pour l’élargissement du CD 60 (1976-1979).
Acquisition de terrains aux lieudits La Champagne et La Croix Trieux appartenant à Mme G.A. en vue de la constitution d’une réserve foncière et différent avec le fermier (1978-1980).
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Projets d’exécution, permis de construire, avis d’enquête, déclarations d’utilité publique, servitudes, plans, correspondance
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Avant-projet, plans parcellaires (1974-1977).
Enquête publique : dossier et rapport d’enquête, déclaration d’utilité publique (1977-1978).
1e, 2e et 3e tranches de travaux : appel d’offres, concours de la DDA, dossiers d’exécution, plans, pièces contractuelles, réception des travaux, plans de récolement du réseau, décomptes des travaux, pièces comptables, branchements particuliers (1978-1982).
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
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Engagement, contrat.
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
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Projet, arrêtés préfectoraux, plans, comptes rendus de réunions préparatoires, ordres du jour des réunions du groupe de gestion foncière, correspondance.
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Plans, devis, factures, correspondance.
Planification urbaine et secteurs protégés.
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Carte communale : projet, dossiers accepté et modifié, plans, comptes rendus de réunion (1980).
Parc naturel régional du Bugey, création : rapport d’étude, correspondance (1972-1974).
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De 1972 à 1982, les budgets et comptes sont constitués de copies certifiées conformes par le maire.
Télécommunications. – Établissement de câbles souterrains et branchements.
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Convention, plans, relevés des terrains, procès-verbal d’enquête, correspondance.
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Lotissement communal d’Albion, création : financement, déclaration d’utilité publique, autorisation préfectorale, acquisition de terrain, plans, honoraires, correspondance (1970-1974) ; travaux de viabilité : concours de la DDE, procès-verbal de consultation, pièces contractuelles, plans, décompte définitif, pièces comptables, correspondance (1972-1974) ; acquisition d’une servitude de passage d’une canalisation d’eau : convention (1974) ; alimentation en énergie électrique (1972-1973) ; vente des lots : actes notariés, correspondance (1972-1980).
Lotissement communal d’Albion sud, création et aménagement : permis de lotir, vente des lots, plan de division, convention de géomètre et honoraires, factures, correspondance (1981-1982) ; échange de terrains avec l’OPAC : déclaration d’utilité publique, acte notarié, correspondance (1982).
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Stade municipal. – Aménagement.
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Plan.
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Récolte et stock : déclarations individuelles.
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Installation d’un chauffage central.
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Financement, appel d’offres, devis descriptif, marchés de gré à gré, plan, réception des travaux, pièces comptables, correspondance.
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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