Finances communales

• L
• Série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Finances, impôts et comptabilité

• CC
• Série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Finances, impôts et comptabilité

• CC
• Série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Finances, impôts et comptabilité

• CC
• Série

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Finances, impôts et comptabilité

• CC
• Série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Finances, impôts et comptabilité

• CC
• Série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Finances, impôts et comptabilité

• CC
• Série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Finances, impôts et comptabilité

• CC
• Série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Finances, impôts et comptabilité

• CC
• Série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Finances, impôts et comptabilité

• CC
• Série

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Finances, impôts et comptabilité

• CC
• Série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Instruction publique, sciences, lettres et arts

• R
• Série

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Instruction publique, sciences, lettres et arts

• R
• Série

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Instruction publique, sciences, lettres et arts

• R
• Série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Instruction publique, sciences, lettres et arts

• R
• Série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Instruction publique, sciences, lettres et arts

• R
• Série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Instruction publique, sciences, lettres et arts

• R
• Série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Instruction publique, sciences, lettres et arts

• R
• Série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Instruction publique, sciences, lettres et arts

• R
• Série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Instruction publique, sciences, lettres et arts

• R
• Série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Instruction publique, sciences, lettres et arts

• R
• Série

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Instruction publique, sciences, lettres et arts

• R
• Série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Instruction publique, sciences, lettres et arts

• R
• Série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Instruction publique, sciences, lettres et arts

• R
• Série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Instruction publique, sciences, lettres et arts

• R
• Série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Instruction publique, sciences, lettres et arts

• R
• Série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Instruction publique, sciences, lettres et arts

• R
• Série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Instruction publique, sciences, lettres et arts

• R
• Série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Instruction publique, sciences, lettres et arts

• R
• Série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Instruction publique, sciences, lettres et arts

• R
• Série

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Instruction publique, sciences, lettres et arts

• R
• Série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Instruction publique, sciences, lettres et arts

• R
• Série

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Instruction publique, sciences, lettres et arts

• R
• Série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Justice, procédures, police

• FF
• Série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Justice, procédures, police.

• FF
• Série

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Justice, procédures, police

• FF
• Série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Justice, procédures, police

• FF
• Série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Justice, procédures, police

• FF
• Série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Justice, procédures, police

• FF
• Série

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Justice, procédures, police

• FF
• Série

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Justice, procédures, police

• FF
• Série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Justice, procédures, police

• FF
• Série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Lois et actes du pouvoir central

• A
• Série

Fait partie de Fonds communaux de Val-Revermont

Lois et actes du pouvoir central

• A
• Série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Lois et actes du pouvoir central

• A
• Série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Lois et actes du pouvoir central

• A
• Série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Lois et actes du pouvoir central

• A
• Série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Police, hygiène publique, justice

• I
• Série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Police, hygiène publique, justice

• I
• Série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Police, hygiène publique, justice

• I
• Série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat