The municipal archives of the department of Ain

Aides consenties par la commune, réquisitions de logement pour les ouvriers, licenciements, nuisances : ordres de réquisition, factures, avis, coupure de presse, liste du personnel, promesses d’échange de terrain, délibérations, correspondance.

Industrialisation et expansion économique.

2F5
File
1955-1964

Part of Fonds communal de Villebois

Relations avec les partenaires, état des industries existantes.

Commerce rural.

2F6
File
1980

Part of Fonds communal de Villebois

Enquête de la chambre de commerce : questionnaire, liste des commerces.

Agriculture

3F
Subseries

Part of Fonds communal de Villebois

Céréaliculture.

3F2
File
1917-1949

Part of Fonds communal de Villebois

Récolte, prime d’encouragement, collecte et livraison : liste des membres du comité communal de collecte des céréales, états nominatifs[1], déclarations individuelles, instructions.
[1] La double page qui a servi à dresser l’état des déclarations pour les récoltes 1944-1946 indique sur son verso la liste des chômeurs proposés aux secours pour 1937.

Récolte et stock. – Statistiques.

3F4
File
1935-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Questionnaires statistiques (1951), relevés annuels des déclarations (1943-1982), fragment de relevé annuel (1935).

1948-1950

3F6
File
1948-1950

Part of Fonds communal de Villebois

1963-1971

3F10
File
1963-1971

Part of Fonds communal de Villebois

Récolte et stock : déclarations individuelles.

3F11
File
1969-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Réorganisation foncière et remembrement.

3F19
File
1961

Part of Fonds communal de Villebois

Arrêté de constitution de la commission communale, correspondance.

Distribution de pain.

6F3
File
1934-1935

Part of Fonds communal de Villebois

Liste nominative.

Conseil des prud’hommes de Villebois.

7F1
File
1891-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Fonctionnement, rémunération des membres et du secrétaire, suppression : compte rendu d’assemblée générale, statistiques, correspondance.

Chômage, main d’œuvre étrangère.

7F7
File
1950-1968

Part of Fonds communal de Villebois

Cartes individuelles, notification d’inscription, instructions.

Cadastre, contributions directes

1G
Subseries

Part of Fonds communal de Villebois

Déclarations individuelles des propriétaires.

1G1
File
[1790-1791]

Part of Fonds communal de Villebois

Contribution foncière.

1G3-6
recordgrp
1791-1812

Part of Fonds communal de Villebois

Matrices de rôle.

1G3
File
1791-1792, an XIII-an XIV (1804-1805), 1812

Part of Fonds communal de Villebois

Délimitation du territoire avec Souclin.

1G7
File
1793

Part of Fonds communal de Villebois

Contestation entre les deux communes au sujet de la contribution foncière : délibérations des municipalités de Villebois et Souclin, arrêté du directoire du district nommant le notaire Claret commissaire chargé de dresser le procès-verbal de délimitation (1793), plan aquarellé des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin qui appartenait en l’an 1115 au sire de Coligny (copie d’un plan dressé en 1737).