Baptêmes (1724-1761), mariages et sépultures (1729-1761)
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- 1724-1761
Fait partie de Fonds communal de Léaz
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Baptêmes (1724-1761), mariages et sépultures (1729-1761)
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Chaley
1729-1749 (baptêmes), 1749-1760
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Biens commuanux, eaux et forêts : titres et baux des propriétés communales, terres, maisons, rentes.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Bail à ferme des revenus de la ville de Seyssel passé par les syndics au profit de Julien Ducret (1730).
Acte d’acquisition d’une maison presque en ruine, proche du pont, par le Maire et syndics de Seyssel à Barthélemy Bosson-Bourguin (1743).
Acte d’acquisition d’une maison par les syndics de Seyssel aux chamoines du chapitre de la Cathédrale Saint-Pierre de Genève (1744).
Acquisition de la maison de la veuve Lauras (élargissement de la rue du pont) (1753).
Baux divers (1761-1769).
Testament de Charlotte [Travolly] (1764).
Bois communaux de la montagne de Seyssel, Corbonod, Fontaine et Gigney (Corbonod) (1769).
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Ganeau (Stéphane), Felix syderumsitus nascente serenissimodelphino regio in castro versaliarum (1730, Paris).
Labey (Alexandre), Theses philosophicae […] (s.d.).
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Comptes des revenus patrimoniaux (1731, 1733, 1739).
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Affaire opposant les habitants du hameau de Chamerande, commune de Saint-Bénigne à ceux de Saint-Oyen concernant le communal des Longerons : pièces juridictionnelles, mémoires, requêtes, pièces ayant servi à l’instruction du procès, notes, frais, correspondance (1735-1806).
Affaire opposant la commune au desservant concernant la vente du noyer situé dans le jardin du presbytère : requêtes, correspondance (1896-1897).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délibérations du conseil de syndic, suppliques et requêtes, consultation, plan, inventaire des pièces produites au procès, jugement, signification de sentence (1780-1783) ; actes ayant servi à l’instruction du procès (1736-1747).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Extrait des registres de la cour du Parlement des Dombes.
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Atlas de plans [1].
[1] Cet atlas richement illustré compte 35 planches décrivant le finage qui correspond, aujourd'hui, à peu près à la moitié est de la commune .
Comptes des revenus obtenus par l’octroi (1737-1750, 1754).
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
États de comptes, registre des recettes et dépenses, rôles d’imposition, commandement de payer, quittances, reçus, avis au public, reconnaissance de dette, traité de reconnaissance d’affouage en faveur de dame de Lacoux par les habitants de Chaley, délibération, correspondance.
Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptes des revenus patrimoniaux
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Curatelle de Jeanne Catelain, fille de feu Anthelme Catelain, laboureur du village d’Évieu.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Inventaire des archives modernes et contemporaines de Brénaz
Fait partie de Fonds communal de Brénaz
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Comptes des revenus patrimoniaux
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Lettre de Dom Teillard coadjuteur de Portes à Lainé Durochat, notaire royal.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Six cahiers non reliés mais numérotés comme suit : Premier cahier, 1746 (12 mars) – 1754 (14 juillet), pages 86 à 105 ; Deuxième cahier, 1754 (15 juillet) – 1760 (18 novembre), pages numérotées de 106 à 119 ; troisième cahier, 1761 (6 avril) – 1766 (20 octobre), pages 120 à 130 ; quatrième cahier 1767 (5 janvier) – 1768 (7 octobre), pages de 131 à 144 ; cinquième cahier, 1777 (6 juillet) – 1786 (octobre), pages 145 à 148 ; sixième cahier, 1781 (27 janvier) – 1789 (31 août), pages 149 à 164. Le premier cahier porte la dénomination de cahier numéro quatre. Les cahiers 4 et 5 portent la dénomination de huitième et neuvième cahier respectivement.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptes des revenus patrimoniaux
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal du Plantay