Biens communaux, terres, bois, eaux

• N
• Série

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Biens communaux, terres, bois, eaux

• N
• Série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Biens communaux, terres, bois, eaux

• N
• Série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Biens communaux, terres, bois, eaux

• N
• Série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Biens communaux, terres, bois, eaux

• N
• Série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Biens communaux, terres, bois, eaux

• N
• Série

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Biens communaux, terres, bois, eaux

• N
• Série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Biens communaux, terres, bois, eaux

• N
• Série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Biens communaux, terres, bois, eaux

• N
• Série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Biens communaux, terres, bois, eaux

• N
• Série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Biens communaux, terres, bois, eaux

• N
• Série

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Biens communaux, terres, bois, eaux

• N
• Série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Biens communaux, terres, bois, eaux

• N
• Série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Biens communaux, terres, bois, eaux

• N
• Série

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Biens communaux, terres, bois, eaux

• N
• Série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Biens communaux, terres, bois, eaux

• N
• Série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Biens communaux, terres, bois, eaux

• N
• Série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Biens communaux, terres, bois, eaux

• N
• Série

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Biens communaux, terres, bois, eaux

• N
• Série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Biens communaux, terres, bois, eaux

• N
• Série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Biens communaux, terres, bois, eaux

• N
• Série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Biens communaux, terres, bois, eaux

• N
• Série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Cartes et plans

• Fi
• Série
• 1790-1982

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Contributions, administrations financières

• G
• Série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Contributions, administrations financières

• G
• Série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Contributions, administrations financières

• G
• Série

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Contributions, administrations financières

• G
• Série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Contributions, administrations financières

• G
• Série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Contributions, administrations financières

• G
• Série

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Contributions, administrations financières

• G
• Série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Contributions, administrations financières

• G
• Série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Contributions, administrations financières

• G
• Série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Contributions, administrations financières

• G
• Série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Contributions, administrations financières

• G
• Série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Contributions, administrations financières

• G
• Série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Contributions, administrations financières

• G
• Série

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Contributions, administrations financières

• G
• Série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Contributions, administrations financières

• G
• Série

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Contributions, administrations financières

• G
• Série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Contributions, administrations financières

• G
• Série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Contributions, administrations financières

• G
• Série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Contributions, administrations financières

• G
• Série

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Contributions, administrations financières

• G
• Série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Contributions, administrations financières

• G
• Série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Contributions, administrations financières

• G
• Série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Culte

• P
• Série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Culte

• P
• Série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Culte

• P
• Série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Culte

• P
• Série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Culte

• P
• Série

Fait partie de Fonds communal de Vandeins