Zone d'identification
Cote
Fi
Titre
Cartes et plans
Date(s)
- 1790-1982 (Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
25 plans hors format
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Les plans cotés en Fi qui ont été numérisés apparaissent associées aux notices archivistiques des dossiers auxquels ils étaient rattachés. Les cotes concernées sont : 1M1, 1M2, 1M3, 2M1, 4M1 et 2O2.